Dans le cadre d’une recherche généalogique élargie ou d’une quête de cousins partout en France, le Bulletin des lois constitue un auxiliaire fort précieux. Cette ressource historique permet de retrouver la trace de parents partis à l’autre bout du pays et d'orienter vos investigations vers d'autres fonds d'archives complémentaires.
Une archive essentielle pour retrouver d'autres fonds d'archives
Considéré comme l'ancêtre du Journal officiel pour le XIXe siècle et le début du XXe siècle, le Bulletin des lois s'étend de 1818 à 1919.
Chaque année (à l'exception de la période 1818-1823), la publication se divise en deux parties distinctes :
- La partie principale : elle rassemble essentiellement les lois et les décrets d’application généraux.
- La partie supplémentaire : véritable trésor pour le généalogiste, elle regroupe la majorité des décrets nominatifs.
Avec deux volumes de plus de 1 300 pages publiés par semestre — soit 4 volumes et plus de 5 000 pages par an sur un siècle —, il est indispensable de consulter ces sources à l'aide d'un index alphabétique ou nominatif.
Que peut-on trouver dans le Bulletin des lois pour ses recherches familiales ?
Le dépouillement du Bulletin des lois s'avère particulièrement utile pour suivre le parcours de vos ancêtres grâce aux informations suivantes :
- Les attributions de pensions de 1818 à 1911 : idéal pour retracer les carrières militaires ou civiles.
- Les brevets d'inventions déposés : vous y trouverez le nom de l’inventeur et son adresse exacte. Vous pourrez ensuite consulter le dossier complet aux archives anciennes de l’Institut national de la propriété industrielle (INPI)
- Les décrets de naturalisations : ils mentionnent la date et le lieu de naissance de l'individu, et indiquent parfois le nom et la nationalité des parents, facilitant ainsi les recherches futures aux Archives nationales.
- Les changements de nom officiels : une étape clé pour résoudre les blocages généalogiques (bien que d'autres répertoires spécialisés en réalisent également le dépouillement)
- Les remises de Légion d’honneur : le texte précise la date exacte de l’attribution, le nom et le prénom des personnes qui la reçoivent ainsi que, parfois, l’indication du motif
- Les déclarations d’option des Alsaciens et Lorrains : enregistrées après l'annexion par la Prusse en 1871. Pour approfondir ce sujet, consultez notre guide sur les Emigrés d’Alsace-Lorraine 1871-72.
