Ordonnances, donations et lettres patentes

Votre ancêtre a bénéficié d'un décret ou d'une ordonnance nominative entre 1800 et 1830 ? Retrouvez-les raisons de sa distinction.

  • Bulletin des Lois


Compilation nominative de plus de 38 000 ordonnances et décrets parus dans le Bulletin des Lois au XIXe siècle

Ancêtre du Journal Officiel de la République Française, le Bulletin des Lois servait à la publication des ordonnances et décrets émis par les différents gouvernements de 1793 à 1931. Cette véritable mine d'informations offre un point de vue exceptionnel sur la société de l'époque, depuis le Premier Empire jusqu'à la IIIe République, grâce à la variété de ses publications.


Parmi ces milliers de documents nominatifs, on trouve les décrets de naturalisation, les nominations dans l'Ordre de la Légion d'Honneur, les autorisations de travaux, les attributions de concessions ou de majorats par Lettres Patentes, les institutions de pensions ou de gratifications à une époque où le système des retraites n'existait pas encore.


C'est ainsi la vie quotidienne de nos ancêtres au XIXe siècle qui apparait au fil de l'histoire administrative de notre pays. Si les rois ou empereurs changent, l'administration, elle, est éternelle ! Et suit à la trace chacun des administrés, quel que soit le régime qu'elle sert.

Sources
  • Bulletin des Lois

Compilation nominative de plus de 38 000 ordonnances et décrets parus dans le Bulletin des Lois au XIXe siècle

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