Naturalisations françaises (XIXe siècle)


  • Bulletin des Lois


Compilation nominative numérisée de plus de 265 000 décrets de naturalisation publiés au XIXe siècle

Apparu dès 1566, le terme de "naturalisation" ne s'est imposé qu'au cours du XIXe siècle pour désigner l'attribution de la nationalité française à des étrangers qui en faisaient la demande. Après une procédure souvent longue, et s'il répondait aux critères d'obtention définis lors de sa demande, tout étranger, essentiellement européens au XIXe siècle, pouvait se voir accorder par décret la nationalité française ou, dans le cas d'un français né à l'étranger, sa réintégration dans la nationalité française.


Ces décrets, publiés au Bulletin des Lois (précurseur du Journal Officiel de la République Française), officialisaient cette attribution, mais pouvaient aussi signifier la répudiation (dans le cas où un citoyen Français perdait sa nationalité française, ayant demandé et obtenu la nationalité d'un autre pays) ou la réintégration du naturalisé.

Sources

  • Bulletin des Lois


Compilation nominative numérisée de plus de 265 000 décrets de naturalisation publiés au XIXe siècle