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Acte d'abandon ou decision judiciaire sur Lyon ? - Filae.com
Maéva.Gre
Acte d'abandon ou decision judiciaire sur Lyon ?
Envoyé le: lundi 12 mars 2012 20:51


Inscrit le: 04/02/2012
Messages: 41
Bonjour,

Quelqu'un connait il la différence entre un acte d'abandon et une decision du tribunal civil de retirer un enfant à ses parents ? il date de 1902...
Je suis tombée sur ce document par hasard, il concerne le petit frère de mon arrière grand père. Je n'arrive pas à le comprendre.
J'ai l'impression que l'enfant a été retiré à sa naissance et rendu aux parents 3ans plus tard.
Est ce que ça se faisait à l'époque?

Merci d'avance pour vos reponses !Thumb Up
mober
Acte d'abandon ou decision judiciaire sur Lyon ?
Envoyé le: jeudi 22 mars 2012 07:40



Inscrit le: 29/09/2004
Messages: 3 802
bonjour,
Il se peut que l'enfant ait été confié provisoirement à l'assistance publique à l'époque, les parents étant dans une situation précaire et ont demandé de l'aide.
Il faut que vous recherchiez le dossier de cet enfant pour comprendre ce qui s'est passé.
Sur Lyon, allez sur le site des archives départementales du Rhône - enfants assistés - vous notez le nom de l'enfant -
Si l'enfant a été confié par suite d'une décision du Tribunal, il faut chercher ce jugement -
si vous voulez me joindre par message privé pour me donner le nom et le prénom de l'enfant je vous répondrai car j'ai vu que vous étiez abonnée.

cordialement
Monique
Maéva.Gre
Acte d'abandon ou decision judiciaire sur Lyon ?
Envoyé le: jeudi 22 mars 2012 09:41


Inscrit le: 04/02/2012
Messages: 41
Je vous ai envoyé un message, merci beaucoup pour votre réponse !
mober
Acte d'abandon ou decision judiciaire sur Lyon ?
Envoyé le: mardi 27 mars 2012 20:44



Inscrit le: 29/09/2004
Messages: 3 802
Bonjour Maeva,
Je vous ai trouvé des renseignements.
Je vous les communique par e-mail.

cordialement
Monique
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