| Recherche un arrêt de Cour d'assises en 1894 - Filae.com |
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Messages: 17
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Bonjour à tous
Je recherche un arrêt de la Cour d'assises de l'Orne "séant à Caen" en date du 6 juillet 1894 concernant CLOGENSON Jean Victor, condamné à 8 ans de travaux forcés.
J'ai écrit aux AD de l'Orne qui me disent que l'ensemble des arrêts de condamnation et dossiers de procédure est manquant pour l'année 1894. Ils me conseillent de m'adresser aux AD du Calvados ; la Cour d'assises de l'Orne "séant à Caen".
Les AD du 14 me disent eux, qu'ils n'ont pas trouvé d'arrêt rendu par la cour d'assises du "Calvados" le concernant. Mais n'ont-ils pas répondu un peu à coté de ma question ?
Ce qui complique peut-être les choses, c'est que je recherche un arrêt de la "Cour d'assises de l'orne, séant à Caen".
Si quelqu'un peut m'aider à trouver ce document, je l'en remercie par avance.
Roger
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Bonjour
Voici trois semaines que j'ai lancé ma bouteille à la mer, mais je ne vois rien venir.
Si quelqu'un va aux AD du Calvados, pourrait-il, seulement, savoir s'ils possèdent les archives de la cours d'assises de l'orne de l'année 1894 ? Je ne demande pas que l'on fasse les recherches de détail pour moi, car je suis prêt à me déplacer quand je saurai où elles sont.
Je ne désespère pas.
Merci d'avance. Roger
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Bonjour
Je reviens vers les bonnes volontés, car ma question est toujours d'actualité.
Merci à qui pourra me dire où se trouvent ces archives.
Roger
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