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recherche decret de naturalisation de mon ascendant - Filae.com
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Karim.H104
recherche decret de naturalisation de mon ascendant
Envoyé le: jeudi 15 janvier 2009 17:21


Inscrit le: 15/01/2009
Messages: 2
bonjour je recherche la date et le numéro de decret de naturalisation de mon ascendant hadj larbi si amar né présumé 30 ans en 1892 en Algérie commune du HAUT SEBAOU
est ce que qqn pourrait me renseigner?
Vincent .A13
recherche decret de naturalisation de mon ascendant
Envoyé le: jeudi 15 janvier 2009 18:49


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Bonjour

S'il est français s'adresser au CAC à FONTAINEBLEAU
Vincent .A13
recherche decret de naturalisation de mon ascendant
Envoyé le: jeudi 15 janvier 2009 18:50


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Re
Avant de vous adresser au CAC il faut avoir le n° du décret
Antoine.S128
recherche decret de naturalisation de mon ascendant
Envoyé le: jeudi 15 janvier 2009 18:54


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http://www.journal-officiel.gouv.fr/faq/divers.html

Comment connaître la date de publication d'un décret de naturalisation ?

* Vous connaissez le numéro de décret de naturalisation : envoyez par mél ou par courrier les références du décret, nous vous ferons parvenir le Journal officiel correspondant (au prix de 0,69 Euro pour 2001 et de 0,64 Euro pour 2000) ou des photocopies (au prix de 0,23 Euro la page) si le document n'est plus disponible.

* Vous ignorez la date du décret

Adressez-vous au :

Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Direction de la population et des migrations
Sous Direction des naturalisations
93 bis, rue de la Commune
44404 Rézé Cedex

* Il s'agit d'une naturalisation par mariage

Cela ne fait pas l'objet d'une parution au Journal officiel, il convient de s'adresser à la mairie qui a procédé à la cérémonie.

* Il s'agit d'une naturalisation par déclaration

Ce document n'est pas publié par la Direction des Journaux officiels. Adressez-vous au Tribunal d'instance du lieu de déclaration.

* Le décret est antérieur au 1er janvier 1924

Avant cette date, les décrets de naturalisation étaient publiés au Bulletin des Lois, consultable au Service des archives de votre département.

Pour des raisons tenant à la protection des données personnelles, la CNIL a interdit le traitement informatisé des décrets de naturalisation. En conséquence, ces décrets ne peuvent être mis en ligne.

Où consulter et acheter les publications éditées par la Direction des journaux officiels ?

Une librairie et une salle de consultation sont à votre disposition au 26, rue Desaix, 75015 Paris.
Ouverture du lundi au vendredi de 8H30 à 17H15.

Quelles sont les publications périodiques éditées par la Direction des Journaux officiels ?

* Le Journal officiel Lois et décrets (depuis 1869);
* Le Journal officiel Associations et fondations d'entreprise (depuis 1985 - depuis 1901 pour les annonces publiées au JO Lois et décrets) ;
* Les débats de l'Assemblée nationale (depuis 1871) ;
* Les débats du Sénat (depuis 1876) ;
* Les documents parlementaires contenant les projets et propositions de lois, rapports des commission de l'Assemblée nationale (depuis 1871) et du Sénat (depuis 1876) ;
* Les avis et rapports du Conseil économique et social (depuis 1947) ;
* Les documents administratifs, rapports et statistiques des administrations (depuis 1906) ;
* Le bulletin officiel des décorations, médailles et récompenses (depuis 1951) ;
* Le bulletin des annonces légales obligatoires (depuis 1925) ;
* Le bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (depuis 1926) ;
* Le bulletin officiel de la concurrence et de la consommation (depuis 1941) ;
* Le bulletin officiel des annonces de marchés publics (depuis 1957) ;
* Les traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires (depuis 1954) ;
* Les textes d'intérêt général (depuis 1918) ;
* Les bulletins des arrêts de la Cour de cassation : Chambres civiles (depuis 1986), Chambres criminelles (depuis 1986) et Droit du travail (depuis 1988) ;
* Les bulletins des ministères :
o Affaires étrangères (depuis1981) ;
o ANPE (depuis 2000) ;
o Coopération (depuis 1990) ;
o Environnement (depuis 1999) ;
o Equipement (depuis 1969) ;
o Industrie (depuis 1984) ;
o Intérieur (depuis 1991) ;
o Justice (depuis 1992) ;
o 1er Ministre (depuis 1980) ;
o Santé (depuis 1956) ;
o Travail (depuis 1955).
Karim.H104
recherche decret de naturalisation de mon ascendant
Envoyé le: jeudi 15 janvier 2009 19:29


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je vous remercie pour ces precieux renseignements
je me suis adressé au journal officiel
et ils m ont demandé de m assurer si c etait avant 1924 OU PAS du coup j ai appelé a REZE dans le 44 et la la réponse téléphonique relève du miracle
donc si il y en a un ou une qui a une solution plus directe merci de m en faire part
Binda.Y
recherche decret de naturalisation de mon ascendant
Envoyé le: samedi 2 janvier 2010 17:16


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En vue de la constitution d un passeport biometrique je suis a la recherche du certificat de naturalisation de mes parents:BINDA ARTURO NE EN 1905 ET MOSSINA MARIA NEE EN 1909 NATURALISES EN 1935/1936 EN MEURTHE MOSELLE MERCI
Janine Marie Eudoxie
recherche decret de naturalisation de mon ascendant
Envoyé le: samedi 2 janvier 2010 17:31



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Messages: 33 702
Bonjour

Ce serait bien si tous vous mettiez le nom de famille en majuscules et le prénom en minuscules, par exemple

DUPONT Henri

Surtout pour les noms à consonnance étrangère.

Date du décret 13-05-1939
Référence du décret 6469-39
Nom de naturalisation Binda
Prénom Arthur
Date de naissance 27-08-1905
Lieu d'origine Brebbia (Italie)


Pas de MOSSINA Maria, une Marie mais née en 1925 et naturalisée en 1934.

Bonne année 2010




Binda.Y
recherche decret de naturalisation de mon ascendant
Envoyé le: lundi 4 janvier 2010 15:59


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Merci pour la recherche . BINDA Arthur est bien mon pere par contre je suis etonné de ne pas trouver de traces de MOSSINA maria née a ollegio (italie) le 23 juin 1909 il me semble que la naturalisation a eu lieu a la meme epoque.Je vai essayer de faire ma demande avec ces renseignements.
Jojo.C
recherche decret de naturalisation de mon ascendant
Envoyé le: lundi 4 janvier 2010 19:29



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Messages: 6 282
bonjour
pour compléter la réponse de Janine à qui je fais un ptit coucou:

BINDA née MOSSINA le 23/6/1909 à Oleggio
décret n°6469-39 identique (du 13/5/1939)

cordialement
jojo
Binda.Y
recherche decret de naturalisation de mon ascendant
Envoyé le: mardi 5 janvier 2010 12:11


Inscrit le: 24/02/2009
Messages: 3
Merci JEANINE ET JOJO pour le coup de main .Je vous souhaite une super année 2010 .bravo
Messaoud.B36
recherche decret de naturalisation de mon ascendant
Envoyé le: vendredi 9 avril 2010 05:58


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Messages: 2
je recherche le décret de naturalisation de mon ancètre BELARIBI Hachemi ben korichi
Jojo.C
recherche decret de naturalisation de mon ascendant
Envoyé le: lundi 12 avril 2010 19:35



Inscrit le: 10/03/2007
Messages: 6 282
bonjour messaoud

décret n° 47702 en novembre 1895(pas de date précise) par senatus consulte

né en 1860 à ouled zouaï, il était gendarme à la 3ème cie 19ème légion
cordialement
jojo
Messaoud.B36
recherche decret de naturalisation de mon ascendant
Envoyé le: vendredi 7 mai 2010 00:18


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Messages: 2
Bonjour JOJO.
Merci pour le coup de main
messaoud
Mokraoui.A
recherche decret de naturalisation de mon ascendant
Envoyé le: samedi 8 mai 2010 02:12


Inscrit le: 12/02/2010
Messages: 9
Slt tt le monde;
Voila, pouvez vous me faire une recherche sur mon grand père si il est naturalisé par decret!!
Voici ces coordoinées:
Nom: MOKRAOUI
Prenom: Mohammed
Né en 1870
Christian.A254
recherche decret de naturalisation de mon ascendant
Envoyé le: samedi 8 mai 2010 05:35



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Messages: 468
bonjour.je n ai trouver aucune naturalisation au nom de mokraoui.bonne journée.christian
NathConstantin
recherche decret de naturalisation de mon ascendant
Envoyé le: lundi 10 mai 2010 23:38



Inscrit le: 23/10/2004
Messages: 7
Bonjour
Voici sa date de naissance :
Type : PENSIONS MILITAIRES DIVERSES
Pensionnaire : MOKRAOUI
Prénom(s) : Ahmed benmohammed
Grade (ou emploi) : Soldat au 1er régiment de tirailleurs algériens
Date de naissance : 1867
Lieu de naissance : Berkana (Alger)
Domicile : Tizi-Ouzou (Alger)



Durée des services : 28 an(s)
Montant de la pension (en francs) : 315
Date de l'entrée en jouissance : 22 mars 1904
Motif de la pension : Soldat
Nath
www.geneaconstantin.com
http://audnat.tribalpages.com
Yvette.R168
recherche decret de naturalisation de mon ascendant
Envoyé le: samedi 15 mai 2010 18:17


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Bonjour,

Si l'un des membres du forum pouvait faire cette recherche sur le CDROM des naturalisations et me communiquer la date et le n° de décret de naturalisation :
- NOM : BAYER
- Prénom : Rudolph
- Date de naissance : vers 1920
- Naturalisation : après 1945.


Je l'en remercie d'avance,
Yvette
Janine Marie Eudoxie
recherche decret de naturalisation de mon ascendant
Envoyé le: samedi 15 mai 2010 18:26



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Bonjour Yvette

Pour ma part je n'ai rien trouvé, désolée.

Bon WE

Yvette.R168
recherche decret de naturalisation de mon ascendant
Envoyé le: dimanche 16 mai 2010 15:28


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Bonjour Janine,

Merci pour votre recherche quand bien même elle soit vaine !

Bon dimanche,
Yvette
Janine Marie Eudoxie
recherche decret de naturalisation de mon ascendant
Envoyé le: lundi 12 juillet 2010 11:51



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Pour Madeleine, naturalisée à 18 ans, pas encore majeure (21 ans à l'époque) elle a du bénéficier de la naturalisation de son père, quel était le prénom du père ?

J' ai trouvé un Léo :

Date du décret 02-02-1932
Référence du décret 1689-32
Nom de naturalisation Steinberg
Prénom Leo
Date de naissance 25-02-1905
Lieu d'origine Kichineff (Roumanie)

A vous lire

Jojo.C
recherche decret de naturalisation de mon ascendant
Envoyé le: lundi 12 juillet 2010 12:29



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bonjour Janine,
ça va?

oups, j'ai zappé la majorité!!!super

tiens toi au frais, encore une chaude journée aujourd'hui!
jojo
Janine Marie Eudoxie
recherche decret de naturalisation de mon ascendant
Envoyé le: lundi 12 juillet 2010 13:05



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coucou Jojo,

je vais faire "piscine"

Tu vois à nous deux on arrive à faire un petit peu avancer les autres.

Bisous

Jojo.C
recherche decret de naturalisation de mon ascendant
Envoyé le: lundi 12 juillet 2010 15:36



Inscrit le: 10/03/2007
Messages: 6 282
ici on a allumé la lumière
il fait un de ces orages et des grêlons comme de petits oeufs de caille!!!!


on va se coucher comme les poules si ça continue!!!!
super
jojo
Mohamed de Turenne.M
recherche decret de naturalisation de mon ascendant
Envoyé le: samedi 17 juillet 2010 00:36


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Messages: 33
bonjour

je cherche benlahcene amar né 19/08/1925

ghanem ahmed né 11/05/1922


merci jojo pour tout les informations

cordialement
Jojo.C
recherche decret de naturalisation de mon ascendant
Envoyé le: samedi 17 juillet 2010 10:14



Inscrit le: 10/03/2007
Messages: 6 282
bonjour Mohamed

pas trouvé BENLAHCENE Amar, juste un autre né en 1878 oran

pas de GHANEM Ahmed non plus
désolée

les dossiers sont peut-être trop récents et on ne peut les obtenir qu'en prouvant sa filiation!

bon WE
jojo
Fethi.B13
recherche decret de naturalisation de mon ascendant
Envoyé le: samedi 31 juillet 2010 09:44


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Messages: 41
salut
je cherche Bensalah Ahmed et Bensalah Boumedine et Hocini Mokhtar merci d'avance
Jojo.C
recherche decret de naturalisation de mon ascendant
Envoyé le: samedi 31 juillet 2010 13:19



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Messages: 6 282
bonjour,

il me semble avoir déjà fait cette recherche et répondu qu'il n'y avait pas de naturalisation à ce nom BENSALAH!

pas trouvé non plus HOCINI Mokhtar

jojo
Janine Marie Eudoxie
recherche decret de naturalisation de mon ascendant
Envoyé le: mercredi 4 août 2010 09:45



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Bonjour

Si c'est la vôtre elle n'est pas née en Bulgarie

Date du décret 21-08-1923
Référence du décret 352-606
Nom de naturalisation Eisenberg
Prénom Régina
Date de naissance 31-01-1888
Lieu d'origine Constantinople (Turquie)



Bonne journée

Janine Marie Eudoxie
recherche decret de naturalisation de mon ascendant
Envoyé le: mercredi 4 août 2010 20:13



Inscrit le: 27/10/2005
Messages: 33 702
Il se peut aussi que ce soit par accident qu'elle soit née en Turquie, un déplacement des parents, ou autre raison.

Demandez le dossier à Bénédicte sur le forum Ile de France, elle aide au CARAN. Elle vous fera des photos.

A suivre.

Jojo.C
recherche decret de naturalisation de mon ascendant
Envoyé le: mercredi 4 août 2010 20:43



Inscrit le: 10/03/2007
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bonjour:

rappel pour la file de Béné(recherches au CARAN) et Corine(recherches au CAC, délai plus long) dès que vous avez les numéros de décrets et dates:

http://www.genealogie.com/v4/forums/recherches-genealogiques-ile-de-france-offre-mon-aide-pour-vos-recherches-au-caran-t1215095.html

bonne fin de journée
un petit coucou à Janine
jojo

K.Reve001
recherche decret de naturalisation de mon ascendant
Envoyé le: vendredi 6 août 2010 07:56



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Bonjour
j'aurais voulu savoir s'il était possible de trouver le numéro de décret de mon aÎeul CASES Carmelo Miguel né le 10/07/1835 à San Miguel (Esp). Il apparaît sur un ite mais le numéro de décret n'y est pas.

Cordialemen Karine
hobie
recherche decret de naturalisation de mon ascendant
Envoyé le: vendredi 6 août 2010 09:12



Inscrit le: 19/04/2005
Messages: 4 092
Bonjour Karine,

Voila se que j'ai trouver:

Cases Carmelo Ramon
Né le 10-07-1835
A Saint-Miguel Espagne
Cultivateur
Lieu de résidence:Mascara
Date du décret 10-05-1876
Décret n°:8583

Amicallement
Hobie

K.Reve001
recherche decret de naturalisation de mon ascendant
Envoyé le: vendredi 6 août 2010 10:15



Inscrit le: 28/12/2004
Messages: 644
bonjour ben vous êtes rapide Hobie
merci pour votre aide
Karine
Mjé
recherche decret de naturalisation de mon ascendant
Envoyé le: lundi 13 septembre 2010 13:19



Inscrit le: 12/08/2004
Messages: 16 794
Aurélie,

désolée, mais il n'apparaît pas dans les naturalisations ni au patronyme ni à la date de naissance.

Bon après-midi. Marie




« Les gens ont quelque chose en commun : ils sont tous différents » Robert ZEND.

Dossiers de naturalisation, légions d'Honneur, Fiches D'optants, Actes notariés et autres sujets délicats ,sans oublier une bonne partie de l'Etat-civil d'Outre Mer

Possibilité de vous renseigner avec le CD Rom des naturalisation de 1900 à 1960

http://www.genealogie.com/v4/forums/recherches-genealogiques-mains-tendues-ad-de-paris-en-partie-en-ligne-et-caran-mail-obligatoire-des-la-premiere-demande-t1077529.html


si vous cherchez sur le 92 :

http://www.genealogie.com/v4/forums/default.aspx?g=posts&m=13384636&#13384636




Aurélie.L459
recherche decret de naturalisation de mon ascendant
Envoyé le: lundi 13 septembre 2010 13:47



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Messages: 5
Merci Marie !!

Il est donc possible qu'il n'ait jamais été naturalisé...

J'imaginais que cela paraissait logique qu'il soit naturalisé. Je suis bien déçue, mais mille merci d'avoir pu me le confirmer.

Il ne me reste qu'à prospecter si d'autres documents pourraient m'en apprendre davantage sur mon AA grand-père et surtout pour quelles raisons, il quitta le trentin pour se retrouver dans le Morbihan.

Merci encore pour votre réponse si rapide !

Aurélie.
Marie-José.L121
recherche decret de naturalisation de mon ascendant
Envoyé le: lundi 13 septembre 2010 14:13


Inscrit le: 09/09/2010
Messages: 28
bonjour j'ai en ma possession un document de naturalisation d'un de mes ancetres mais je ne sais pas a qui il peut appartenir voici les details
date de décret 02/03/1939
reference du decret 3335-39
nom de naturalisation LAMANETA
nom de naissance LOPEO
date de naissance 23/08/1894
lieu d'origine Oran
je possède quelque document conernant ma famille lopeo mais aucun sur cette personne comment faire pour trouver un acte de naissance ou mariage sachant que j'ai été sur le site d'ANOM eet rien a son sujet je vous remercie
Janine Marie Eudoxie
recherche decret de naturalisation de mon ascendant
Envoyé le: lundi 4 octobre 2010 13:11



Inscrit le: 27/10/2005
Messages: 33 702
Bonjour

Un gros bisou à Jojo

Janine

Jojo.C
recherche decret de naturalisation de mon ascendant
Envoyé le: lundi 4 octobre 2010 19:03



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kikou Janine,

comment va?
ici pluie pluie pluie et encore grosse pluie!!!!!!!!!!!!!!

bisous :bisou:
jojo
Fella.N
recherche decret de naturalisation de mon ascendant
Envoyé le: dimanche 23 janvier 2011 16:07


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bjr a tous ,je me permet de vous dire a tous ,comment faire pour trouver le numéro du decret de naturalisation de l arriere grand mère de mes enfants ,cela fait 15 ans quand cherche sans résultat ,alors svp si vous pouvez nous aider ,ont vous remercie mes enfants et moi d'avance. elle s appellai (MARGUERITR CLOTILDE ROUCHOU née a alger algerie le 29/09/1889. et la mère de cette dèrnière s 'appellai (JULLIETTE MARIE CHIPON ,née en 1857, c'est tous ce quon a comme informations .
Janine Marie Eudoxie
recherche decret de naturalisation de mon ascendant
Envoyé le: dimanche 23 janvier 2011 16:17



Inscrit le: 27/10/2005
Messages: 33 702
Bonjour

Pas de ROUCHOU, c'est un nom français, pourquoi une naturalisation ?

Bon dimanche

Jojo.C
recherche decret de naturalisation de mon ascendant
Envoyé le: dimanche 23 janvier 2011 17:06



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Messages: 6 282
bonjour Fella,

je pense qu'il y a une erreur de date car Juliette marie CHAPON(veuve guilleminot) a accouché le 12/10/1889 à Alger d'un garçon prénommé Albert henri dont le père est Larbi ben Hassen ROUCHOU

son acte de naissance est en ligne sur ANOM,ainsi que celui de son frère: Edouard camille né le 29/6/1891 à Mustapha

jojo

coucou ensoleillé à Janine!
Fella.N
recherche decret de naturalisation de mon ascendant
Envoyé le: dimanche 23 janvier 2011 21:44


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merci merci milles fois pour votre réponse janine ,si elle est francaise ,alors mes enfants peuvent demander la nationalité par filliation .
Fella.N
recherche decret de naturalisation de mon ascendant
Envoyé le: dimanche 23 janvier 2011 21:58


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Messages: 33
bsr jojo, ont vous remercie d 'avoir répondue a notre appelle c vraiment très gentille de votre part .en fait l 'arrière grand mère de mes enfants c 'est bien (MARGUERITE CLOTILDE ROUCHOU ) née le 23/09/1888 a alger fille de juliette marie chipon ,et de larbi ben hacène ,parce que j 'ai sous la main la photo copie de son livret de famille ,le problème c qu'on a pas trouver son acte de naissance en france ni a nantes ni ailleurs , alors dite nous svp qu'elle acte de naissance qui ce trouve sur ligne ANOM . mes enfants et moi vous embrasse très fort merci encore une fois .
Fella.N
recherche decret de naturalisation de mon ascendant
Envoyé le: dimanche 23 janvier 2011 22:14


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rebonsoir jojo.c , svp comment ont doit faire pour aller sur la ligne ANOM , croyez moi que j 'ai les larmes aux yeux .ont est pas tros fort dans ses recherche la , merci d 'avance .
Fella.N
recherche decret de naturalisation de mon ascendant
Envoyé le: dimanche 23 janvier 2011 22:16


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rebonsoir jojo.c , svp comment ont doit faire pour aller sur la ligne ANOM , croyez moi que j 'ai les larmes aux yeux .ont est pas tros fort dans ses recherche la , merci d 'avance .
Jojo.C
recherche decret de naturalisation de mon ascendant
Envoyé le: dimanche 23 janvier 2011 22:37



Inscrit le: 10/03/2007
Messages: 6 282
re,
je vous donne les 2 liens pour les naissances, mais il est impossible que Juliette ait accouché le 23/09 puis le 12/10,soit 20 jours plus tard,

sur le livret il doit y avoir une erreur d'année d'autant qu'on ne trouve pas cet acte à alger

http://anom.archivesnationales.culture.gouv.fr/caomec2/pix2web.php?territoire=ALGERIE&acte=1217664
acte n°1891

http://anom.archivesnationales.culture.gouv.fr/caomec2/pix2web.php?territoire=ALGERIE&acte=1056239
acte n°510

aucune naissance la concernant le 23/9

jojo
Fella.N
recherche decret de naturalisation de mon ascendant
Envoyé le: lundi 24 janvier 2011 07:08


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BJR JOJO.c , merci pour toutes ses informations ,mais je voulais vous dire que MARGUERITE CLOTILDE ROUCHOU née le 23/09/1888 a alger , son frère ALBERT HENRI né le 12/10/1889 donc une année après ,et EDOUARD CAMILLE né le 29/06/1891 .nous ont cherche l acte de naissance de MARGUERITE CLOTILDE ROUCHOU délivré en france .
Fella.N
recherche decret de naturalisation de mon ascendant
Envoyé le: lundi 24 janvier 2011 07:30


Inscrit le: 07/09/2008
Messages: 33
nous ce quon cherche jojo c'est l acte de naissance de MARGUERITE CLOTILDE ROUCHOU ,délivré en france ,ce lui qu'on a trouver a alger commune de sidi m'hamed n 'ai pas valable , ou bien l'ampliation du décret de naturalisation . voila ce qu'on cherche exactement .merci encore une fois .
Fella.N
recherche decret de naturalisation de mon ascendant
Envoyé le: mercredi 26 janvier 2011 08:07


Inscrit le: 07/09/2008
Messages: 33
BJR JOJO ESQUON PEU VOUS DEMANDEZ UN PETIT SERVICE ,si vous pouvez chercher pour nous sur ANOM l 'cte de naissance de MARGUERITE CLOYILDE ROUCHOU parce que nous comme je vous les dit on est pas tros top dans les recherche , cette derniere est née le 23/ 09/ 1888 a ALGER ? ALGERIE merci d 'avance .
Fella.N
recherche decret de naturalisation de mon ascendant
Envoyé le: mercredi 26 janvier 2011 08:13


Inscrit le: 07/09/2008
Messages: 33
VOUS AVEZ TROUvé celui de ses frères ALBERT HENRI ,et de édouard camille ,je répète son nom et son prénom a elle , elle s'appellai ROUCHOU MARGUERITE CLOTILDE née le 23 /09 / 1888 a alger ALGERIE merci .
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