Forums

 
Signification "Grosse délivrée...&q - Filae.com
LAETITIA
Signification "Grosse délivrée...&q
Envoyé le: mardi 11 février 2003 21:12



Inscrit le: 07/11/2002
Messages: 62
Bonjour,

J'ai en ma possession plusieurs contrats de mariages et de vente qui datent entre autres de 1902 et 1892.

A la fin de ces contrats il est noté la mention :

"Grosse délivrée à M. X vendeur" dans celui de vente
"Grosse pour les futurs époux" dans celui de mariage

Je ne retrouve pas ces mentions sur les contrats datant d'après les années 1920.

Si quelqu'un en connait la signification, merci de votre aide

Laetitia
yvan
Signification "Grosse délivrée...&q
Envoyé le: mardi 11 février 2003 21:53



Inscrit le: 14/09/2002
Messages: 62
Bonsoir

petite recherche sur:
http://www.service-public.fr/
dans moteur de recherche j'ai inscrit GROSSES DELIVREE

Comme réponse : GROSSE = COPIE

Au plaisir

YVAN


LAETITIA
Signification "Grosse délivrée...&q
Envoyé le: mercredi 12 février 2003 20:36



Inscrit le: 07/11/2002
Messages: 62
Merci Yvan

Laetitia
Répondre |  | 

Aller au forum