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sépulture differente du lieu du décès. - Filae.com
Philippe.V178
sépulture differente du lieu du décès.
Envoyé le: vendredi 13 avril 2007 11:24



Inscrit le: 23/12/2005
Messages: 6

Lorsque l'inhumation a lieu dans une commune différente de celle du décès, où peut-on trouver la trace de ce transport ? Quel acte, quel service, quel registre, enregistre (selon éventuellement les époques) ce type d'opération; l'état civil  ne le fait pas, les pompes fubnèbres non plus, la police ??? -mais disposent-ils des archives et accepteraient-ils d'y passer du temps ?-

Ce problème est relativement fréquent, qui a une piste ? merci. 

Janine Marie Eudoxie
sépulture differente du lieu du décès.
Envoyé le: vendredi 13 avril 2007 11:31



Inscrit le: 27/10/2005
Messages: 33 703
Bonjour,

Peut-être l'inhumation a-t-elle eu lieu dans la commune de naissance de la personne.

C'est souvent le cas lorsque la famille a un caveau.

Moi même domiciliée en Drôme serait dans notre caveau dans le Gard.

Bonnes recherches.

Marie louise Basset
sépulture differente du lieu du décès.
Envoyé le: vendredi 13 avril 2007 11:40



Inscrit le: 03/05/2005
Messages: 1 298

Bonjour,

Pour répondre à votre question,voila moi j'ai eu le cas donc la personne était + à Garches,puis nous avons fait le transport par nos propres moyens,pour l'inhumer  en Bretagne mais nous sommes passe par les pompes funèbres qui ont fait venir un commissaire pour plomber le cercueil,dela nous avons pris contact avec le maire et le curé de l'endroit ou il devait etre inhumé afin qu'il fasse un genre d'accusé de réception ,donc a voir auprès des pompes la mairie et le curé.

Marie-Louise

R.morien
sépulture differente du lieu du décès.
Envoyé le: vendredi 13 avril 2007 12:17



Inscrit le: 18/05/2005
Messages: 249

Le transport de cercueil est maintenant obligatoire en véhicule spécialisé. Mais il y a 30 ans c'était possible. Il fallait remplir des documents (date, heures, nom du conducteur, immatriculation du véhicule, etc/....), et le cercueil (double), était plombé. Vous aviez un délai, un itinéraire et à l'arrivée vous remettiez ces documents à la personne qualifiée. (garde municipal ou champêtre). Je pense qu'ils sont classés en mairie.

Robert.

Philippe.V178
sépulture differente du lieu du décès.
Envoyé le: vendredi 13 avril 2007 18:19



Inscrit le: 23/12/2005
Messages: 6
Merci de ces pistes, mais si j'ai posé la question, c'est que ces personnes disparues il y a 70 ans environ n'ont plus de descendance pour me renseigner et que les différentes hypothèses, du style lieu de naissance du mari ou de l'épouse, des grand parents, ... n'ont pas permis de retrouver une sépulture, même disparue.
De plus , au vu des formalités à accomplir, il me semblait logique qu'une procédure d'enregistrement soit codifiée et qu'un service public en ait la charge. Cordialement,
Philippe
LucileB
sépulture differente du lieu du décès.
Envoyé le: vendredi 13 avril 2007 18:53



Inscrit le: 18/07/2002
Messages: 7 502

Bonsoir,

Tout transport de corps fait l'objet d'une main courante,

dans la commune du lieu du décès.

Que cela se passe en 1900 ou en 2007!

Donc, si c'est une petite ville, il faut voir la registres de main courante de la

Police Municipale (ou des gardes champêtre), dans les archives de la Mairie

Si c'est une grosse commune, voir du côté de la Police ou de la Gendarmerie,

Lucile



R.morien
sépulture differente du lieu du décès.
Envoyé le: vendredi 13 avril 2007 19:56



Inscrit le: 18/05/2005
Messages: 249

Non, la Gendarmerie ne s'est jamais occupée des formalités de décès sauf s'il y a une enquête.

Dans les villes où se trouve un Commissariat de Police, un personnel est chargé du scellé du cercueil alors que dans les plus petites communes ce sont le garde-champêtre ou le garde municipal.

Robert.

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