Forums

 
quelle date choisir? - Filae.com
Marielle.C26
quelle date choisir?
Envoyé le: lundi 5 juin 2006 15:41



Inscrit le: 16/03/2006
Messages: 8
bonjour,

je me pose la question suivante lorsque je lis le livret de famille de ma grand mère:
quelle date dois-je prendre pour le contrat de mariage: le jour du contrat ou bien le jour où il a été délivré?

Merci pour vos réponses.
Gwladys.F3
quelle date choisir?
Envoyé le: lundi 5 juin 2006 16:49



Inscrit le: 10/01/2006
Messages: 492

Bonjour,

Je ne sais pas trop quelle réponse vous donner. La date à laquelle l'acte a été fait je pense...

La même question peut se poser pour les actes de naissance et de décès (décédé le jour d'hier...).

A suivre...    Cordialement.

Gwladys


Je recherche dans le Tarn les familles SEMELLE, GAUJARENGUES, DELPOUX, GIL, VIALAR, GIRAUDEAU (aussi en Algérie), et en Italie les familles BACCHETTA et ANTONIOLI. Entre autres...!
Claude L259
quelle date choisir?
Envoyé le: lundi 5 juin 2006 20:43



Inscrit le: 10/11/2004
Messages: 397

Bonjour Marielle,

Votre question n'est pas très claire, c'est bien la date du contrat de mariage qui vous intéresse ?

Si vous parlez uniquement de la date du contrat, comme tout contrat, il est officialisé à date de signatures chez le notaire qui l'a rédigé mais ne prend effet qu'à partir de la date du mariage.

Cordialement

Claude

Marielle.C26
quelle date choisir?
Envoyé le: mardi 6 juin 2006 11:36



Inscrit le: 16/03/2006
Messages: 8
bonjour,
en effet, c'est la date du contrat qui m'intéresse. Le mariage a été fait, puis officialisé quelques jours après. C'est pourquoi je me demande quelle date on est censé prendre lorqu'on parle de contrat de mariage.
Merci pour votre réponse.
Répondre |  | 

Aller au forum