| inventaire après décès? - Filae.com |
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Inscrit le: 03/11/2004
Messages: 394
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Bonjour à tous!
Je me demandais que sont exactement les inventaires après décès? A quelle période en rencontre-t-on? Sont-ils systématiques (notament dans les campagnes)? Où les trouver?
Merci à tous de m'éclairer de vos lumières!
Emilie
Emilie
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Inscrit le: 01/01/2004
Messages: 102 234
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Bonjour,
Vous les trouverez dans la série B aux Archives départementales notamment.
Bonne continuation.
Danielle
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Inscrit le: 11/01/2006
Messages: 2 060
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Bonjour,
L'inventaire après dc est pratiqué par le notaire en charge de la succession. Il est ddé par le ou les héritiers afin de connaître la valeur du patrimoine et accepter ou non la succession.
A consulter donc les archives notariales du lieu d'habitation ou environs.
Bonne journée
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Inscrit le: 27/03/2006
Messages: 975
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Bonjour Emilie, Bonjour à tous !
En effet je confirme ce qui a été dit précédemment. Cependant cet inventaire n'est pas systématique donc pas obligatoire.
Venant de perdre le dernier ascendant de mon épouse, sa mère, et bien qu'il y ait 2 nièces & mon épouse, leur tante donc, comme héritières, le not. connaissant nos relations filiales & affectives a jugé que nous étions suffisamment adultes & proches pour nous occuper du partage.
Voilà un exemple ou il n'a pas été nécessaire de rédiger cet inventaire. Il est vrai que le notaire connait la famille depuis longtemps, et que celà a dû jouer en cette faveur.
Ce n'est qu'un exemple, nous venons de le vivre. Précédemment c'est le contraire qui c'est passé nous étions au sixième degré, il a bien fallu, non seulement faire l'inventaire, mais le réaliser & enfin répartir entre les héritiers selon le degré après prélèvements de tous type, Etat, notaire, généa. successoral ce dernier est généralement gourmand (- 40% du restant + tva & autres bricoles)vivement que cette prof. soit règlementé ! Les "pauvres" y s'en sortent pas ! (humour)
Voici un témoignage qui vous informe sur la question sont-ils systématiques.
Bien cordialement
Myrtille
Robert L.
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Inscrit le: 03/11/2004
Messages: 394
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Merci pour vos réponses.
Pensez-vous que s'il y avait un contrat de mariage, on peut quasiment être sur qu'il y a un inventaire après décès?
Emilie
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