POUR INFOS :  [ap]

on a souvent tort de croire que passer le délai de 100 ans, tous les actes se trouvent aux Archives départementales. C'est vrai que les mairies ont l'obligation de remettre aux archives leurs registres.
Sachez que ces registres sont écrits en double exemplaire.

Le premier : "collection départementale" est déposé aux Archives au bout de 100 ans.
le second : "collection communale" peut être gardé en mairie beaucoup plus longtemps.

ainsi j'ai reçu cette semaine, via la mairie de Courlon sur Yonne un acte de naissance de 1835.

Donc, vous qui commencé votre généalogie et n'atteignez pas encore le 17e siècle (comme moi), commencer par téléphoner à la mairie concernée afin de savoir jusqu'où vont leurs registres, puis renseignez vous sur leur accès (salle de lecture, , demande par courrier mail...).

Bonjour Chantal,

Exact ce que vous dites, je n'écris qu'aux mairies et je reçois plein d'actes dans les années 1800 et sans avoir les dates, hormis pour le premier nom que je recherche je donne la filiation et au moins l'année si je n'ai pas de date. Puis je demande pour ses parents actes de décès, naissance et mariage en m'excusant de ne pas avoir plus de renseignements. J'ai remarqué que c'est surtout dans les petites communes, les secrétaires sont vraiment sympas elles font la recherche et envoient.

J'ai demandé également sur Paris par Téléprocédure et la réponse est rapide d'abord par e-mail (mais des fois ils disent que la recherche est infructueuse et je reçois l'acte en même temps que la réponse négative, ça m'est aussi arrivé l'inverse) Le courrier arrive assez vite mais en Province avec le tarif lent il faut quand même attendre une bonne semaine.

Par contre, j'ai eu un refus d'une mairie qui n'a même pas voulu m'envoyer des actes de mariage tenez-vous bien le mien, celui de ma mère et de ma grand-mère, en invoquant qu'ils ne pouvaient communiques des actes de moins de 100 ans! Une stagiaire je pense! Mais je vais m'y déplacer dans cette mairie et les actes ils vont me les délivrer croyez-moi surtout le mien!!!

Je ne suis pas encore remontée plus que 1822 mais je continuerai à demander tant que je n'aurai pas de refus.

Bonnes recherches à tous et n'oubliez pas l'enveloppe timbrée pour le retour de la réponse.

Myriam

Bonjour

un petit rectificatif pour Myriam

Les actes de moins de 100 ans ne peuvent être communiquer que sur justificatif de filiation, sauf pour les décès. Donc si  vous joignez les justificatifs, on ne peut pas vous refuser ces actes. Insistez, éventuellement demandez des explications par téléphone avant de dépenser de l'argent en timbres et en photocopies.

Cordialement. Isa

Bonsoir Myriam,

Dans le respect de la vie privée, il est "normal" que les actes de moins de 100 ans, ne soit accessibles qu'aux personnes directement concernées ou aux descendants directs.

Mais dans le cas du mariage qui nécessite obligatoirement la publication des bans, 3 semaines avant, publiquement, où est l'utilité du "secret" qui suit concernant cet acte !!

Ceci dit, j'ai moi aussi réussi à obtenir des actes de naissance et mariage pour des oncles et tantes de ma mère, donc sans filiation directe. J'ai aussi eu des refus, tout à fait légitimes puisque légaux. C'est la règle.

La généalogie est affaire de patience. Dans 4-5 ans, je les aurai facilement. Ces actes seront centenaires !