demande d'actes de naissance par e mail - Filae.com |
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Inscrit le: 21/01/2009 Messages: 23
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bonjour, je voulais savoir si il été possible de faire une demande d'acte de naissance par e mail? je ne parle pas pour les mairies qui propose un formulaire mais pour les autres les plus petites. merci pour vos réponses.
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Inscrit le: 11/07/2005 Messages: 979
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Bonsoir Vanina, Cela suppose surtout que la commune en question soit équipée pour envoyer un acte par e-mail. Il faut en effet pouvoir scanner le registre pour en faire un fichier informatique à mettre en pièce jointe. S'il n'y a qu'une photocopieuse, comme dans beaucoup de petites mairies, il ne reste que le courrier. Donc, comme le dit Jean-Claude, écrire avec une enveloppe timbrée pour la réponse. Il est préférable quand même de passer un petit coup de fil avant, les secrétaires de mairies apprécient, pour la majorité d'entre elles. Cordialement, Gilbert
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Inscrit le: 21/01/2009 Messages: 23
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merci pour vos réponses.
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Inscrit le: 11/07/2005 Messages: 979
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Bonsoir Vanina, J'ajouterais, mais c'était sous-entendu, que vous ne pourrez demander les actes en question que dans les limites de la loi et, s'il s'agit d'actes anciens, que dans la mesure où la commune n'aura pas déposé ses registres d'état-civil aux Archives Départementales. Bonnes recherches, bon courage et ..... patience. Gilbert
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Inscrit le: 27/03/2008 Messages: 964
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Bonsoir à tous. Il m'est arrivé de contacter de petites mairies via leur site internet. Certaines m'ont envoyé en retour une photo de l'acte en question par mail. D'autres m'ont envoyé l'acte par courrier. Florence Florence
Le vrai tombeau des morts, c'est le coeur des vivants. 72-MONTANGER ou MONTANGE-GRASSIN-FOUCRE-DUCRE-LEP(E)RON-BEAUPIED-BERRUE-PIERRET-ALIX-PAIREL-GUYONNEAU-BELLANGER-HAMET-RAGOT-JAROSSAY-DUTERTRE-DENFER-CHOPLIN-LAUNAY-PAPIN-GOUAULT-MEICHE-PESCHARD 62-FOURNIER-PARIS-DEVIN-SAUVAGE-DUHAMEL-GALLIOT 54-MANSUY-BRICNET 29-GOGER ou GOGE-TRANVOUEZ-MEAR-KERRIOU-GUILLERM-ROZEC-RICHARD-DEROFF-PEDEN-LOAEC-LE FUR-LE GOFF-KERMARREC-GOURIOU-LE JEUNE-LE NAN
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