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demande d'actes de naissance par e mail - Filae.com
Vanina.C30
demande d'actes de naissance par e mail
Envoyé le: mardi 17 février 2009 10:54


Inscrit le: 21/01/2009
Messages: 23
bonjour, je voulais savoir si il été possible de faire une demande d'acte de naissance par e mail?
je ne parle pas pour les mairies qui propose un formulaire mais pour les autres les plus petites.
merci pour vos réponses.
Gilbert.M11
demande d'actes de naissance par e mail
Envoyé le: mardi 17 février 2009 23:31



Inscrit le: 11/07/2005
Messages: 979
Bonsoir Vanina,
Cela suppose surtout que la commune en question soit équipée pour envoyer un acte par e-mail. Il faut en effet pouvoir scanner le registre pour en faire un fichier informatique à mettre en pièce jointe. S'il n'y a qu'une photocopieuse, comme dans beaucoup de petites mairies, il ne reste que le courrier. Donc, comme le dit Jean-Claude, écrire avec une enveloppe timbrée pour la réponse. Il est préférable quand même de passer un petit coup de fil avant, les secrétaires de mairies apprécient, pour la majorité d'entre elles.
Cordialement, Gilbert
Vanina.C30
demande d'actes de naissance par e mail
Envoyé le: samedi 21 février 2009 21:33


Inscrit le: 21/01/2009
Messages: 23
merci pour vos réponses.
Gilbert.M11
demande d'actes de naissance par e mail
Envoyé le: samedi 21 février 2009 22:10



Inscrit le: 11/07/2005
Messages: 979
Bonsoir Vanina,
J'ajouterais, mais c'était sous-entendu, que vous ne pourrez demander les actes en question que dans les limites de la loi et, s'il s'agit d'actes anciens, que dans la mesure où la commune n'aura pas déposé ses registres d'état-civil aux Archives Départementales.
Bonnes recherches, bon courage et ..... patience.
Gilbert
Florence.G519
demande d'actes de naissance par e mail
Envoyé le: dimanche 22 février 2009 00:04


Inscrit le: 27/03/2008
Messages: 964
Bonsoir à tous.
Il m'est arrivé de contacter de petites mairies via leur site internet.
Certaines m'ont envoyé en retour une photo de l'acte en question par mail. D'autres m'ont envoyé l'acte par courrier.
Florence
Florence

Le vrai tombeau des morts, c'est le coeur des vivants.
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