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Archives notariales - Filae.com
Caron.L7
Archives notariales
Envoyé le: samedi 22 janvier 2011 19:15


Inscrit le: 12/01/2010
Messages: 1
Bonjour,
Débutante, je ne sais pas comment on peut accéder aux archives notariales d'une région? Pourrait-on m'expliquer la démarche à suivre. Merci d'avance.Question
Yane
Martou
Archives notariales
Envoyé le: samedi 22 janvier 2011 20:33



Inscrit le: 20/04/2005
Messages: 6 504
Bonjour

Les archives notariales sont, si les notaires les ont versées, aux Archives Départementales de votre région.

Il faut connaitre le nom du notaire et l'année de l'acte recherché.


Jacqueline.P164
Archives notariales
Envoyé le: dimanche 23 janvier 2011 07:16



Inscrit le: 29/04/2006
Messages: 18 144

Bonjour YANE,

Si ta recherche se situe dans les Départements 42 et 43 - LOIRE et HAUTE-LOIRE, je peux t'aider.

A+
Jacqueline



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