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Actes notariés - Filae.com
Anne-Marie.B449
Actes notariés
Envoyé le: lundi 21 décembre 2009 09:31


Inscrit le: 02/03/2009
Messages: 711
Bonjour à tous,

Pouvez-vous me dire si les actes notariés d'une centaine d'années sont consultables ?

J'ai plusieurs actes de mariage qui en font état, alors que je suis bloquée sur l'ascendance. Fournissent-ils des informations complètes ?

Comment rechercher dans les anciennes études ?

Par avance merci de vos renseignements.
Anne-Marie
Mjé
Actes notariés
Envoyé le: lundi 21 décembre 2009 09:37



Inscrit le: 12/08/2004
Messages: 16 794
Anne Marie,

les études déposent (notmalement) les actes notariés de plus de 100 aux AD mais pas toujours.

Si l'acte est encore chez le Notaire, il est possible de l'avoir mais contre une somme d'euros qui peut être importante (70 euros ont déjà été demandés..donc!)

Si les actes que vous cherchez sont des actes de notoriété ou des contrats de mariage, ils existent, par contre les actes de consentement au mariage ne sont pas conservés en double.

Bon courage. Marie



« Les gens ont quelque chose en commun : ils sont tous différents » Robert ZEND.

Dossiers de naturalisation, légions d'Honneur, Fiches D'optants, Actes notariés et autres sujets délicats ,sans oublier une bonne partie de l'Etat-civil d'Outre Mer

Possibilité de vous renseigner avec le CD Rom des naturalisation de 1900 à 1960

http://www.genealogie.com/v4/forums/recherches-genealogiques-mains-tendues-ad-de-paris-en-partie-en-ligne-et-caran-mail-obligatoire-des-la-premiere-demande-t1077529.html


si vous cherchez sur le 92 :

http://www.genealogie.com/v4/forums/default.aspx?g=posts&m=13384636&#13384636




Anne-Marie.B449
Actes notariés
Envoyé le: lundi 21 décembre 2009 10:03


Inscrit le: 02/03/2009
Messages: 711
Merci de votre réponse ...
Il s'agit de contrat de mariage. Je vais aller voir sur les AD en ligne (lorsque c'est le cas) si je trouve des traces de dépôt de ces contrats.
Cordialement
Mjé
Actes notariés
Envoyé le: lundi 21 décembre 2009 12:09



Inscrit le: 12/08/2004
Messages: 16 794
Anne Marie,

sur Paris, ils n'y sont pas...et d'ailleurs pas aux AD mais au CARAN (Archives nationales) et nous pouvons aider aux recherches.

Bon après-midi. Marie



« Les gens ont quelque chose en commun : ils sont tous différents » Robert ZEND.

Dossiers de naturalisation, légions d'Honneur, Fiches D'optants, Actes notariés et autres sujets délicats ,sans oublier une bonne partie de l'Etat-civil d'Outre Mer

Possibilité de vous renseigner avec le CD Rom des naturalisation de 1900 à 1960

http://www.genealogie.com/v4/forums/recherches-genealogiques-mains-tendues-ad-de-paris-en-partie-en-ligne-et-caran-mail-obligatoire-des-la-premiere-demande-t1077529.html


si vous cherchez sur le 92 :

http://www.genealogie.com/v4/forums/default.aspx?g=posts&m=13384636&#13384636




Anne-Marie.B449
Actes notariés
Envoyé le: lundi 21 décembre 2009 12:45


Inscrit le: 02/03/2009
Messages: 711
Merci de votre proposition ..
Je vais vous fournir les informations dont je dispose dans un prochain message.
Cordialement,
Anne-Marie
A-C.Lamoine-Martin
Actes notariés
Envoyé le: lundi 21 décembre 2009 19:02



Inscrit le: 06/12/2004
Messages: 6 095
Anne-Marie,
Bonsoir,

Si c'est pour la Sarthe (je vous ai déjà aidé en FRANCE-PAYS-DE LA LOIRE récemment) vous me préparez votre liste pour la rentrée début janvier.

A bientôt.

Annie-Claude
Lien actif des AD72 : http://archives.sarthe.com/Liste_Fonds.asp
Ancêtres marins : http://www.memoiredeshommes.sga.defense.gouv.fr/indes/
Lien actif des AD53 : http://www.lamayenne.fr/fr/Archives53/Archives-en-ligne
Lien de tous les registres et départements disponibles en ligne :
http://recel.geonames.org/
Book -72-AUBERT-BAZOGE-BEAUFRERE-BELHOMME-BEZANNIER-BRASSEUL-BRICHET-BROCHETEL-BUSSON-CADEAU-CHAMPROUX-CHARNACE-CHEVALLIER-COLOMBEAU-CORBIN-DAVID-DENIS-DUBUISSON-DUFEU-DURFORT-DUVEIL-EPINEAU-FOUQUET-GASNIER-GILBERT-GIRAULT-GOHIER-GOUTARD-GRANGER-GUY-HABERT-HOUDAYER-HUSSET-JARRY-LANGLOIS-LASNE-LECOMTE-LEGEAY-LEGENDRE-LEMONNIER-LEROUGE-LETOURNEAU-LETROU-LEVALLEUX(R)-LEVEQUE-LORY-MARET-MARTIN-MEGRET-MENARD-MOHAN-NAIL-NICOLAS-PECHARD-POISSON-REIGNIER-TERCERIS-THIBAULT-THIMON-THORET-TURPIN-VAVASSEUR.
-53-ARTHUIS-BIGARET-BOISBOUVIER-BOUVIER-CHARTIER-DELEARD-DURAND-FOUIN-JOUIN-...
Anne-Marie.B449
Actes notariés
Envoyé le: mercredi 23 décembre 2009 17:30


Inscrit le: 02/03/2009
Messages: 711
Merci Marie-Claude,

Mais il ne s'agit pas de la Sarthe, mais plutôt Bretagne et région parisienne.

Joyeuses fêtes de Noël.
Cordialement,
Anne-Marie
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