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aide pour copie de jugement - Filae.com
Marie-Josée.S43
aide pour copie de jugement
Envoyé le: dimanche 18 mai 2014 22:21


Inscrit le: 06/03/2012
Messages: 44
Bonsoir,
je recherche une copie de jugement du 07/07/1804 (jugement par contumace)concernant POULAIN Jean Marie Noêl °23/12/1764 à Menneville marié le 13/01/1790 à Hardinghen avec MAGNIER Marie Madeleine.Aux mariages de ses enfants , il est absent . Sur le recensement de 1821 sa femme est veuve , mais je ne retrouve pas trace de son décès.
Merci d'avance pour les infos.
Amicalement
Mariejo
gerard albert alcide
aide pour copie de jugement
Envoyé le: lundi 19 mai 2014 14:52


Inscrit le: 08/03/2011
Messages: 522
Bonjour Marie José,

Sur *** j'ai lu qu'il avait été condamné par Jugement du Tribunal Criminel du Pas de Calais?
Ce site reprend des sentences prononcées par ce meme tribunal

https://www.google.fr/#q=Jugement+du+tribunal+criminel+du+pas+de+calais

Bonne lecture, cordialement

Gerard
Marie-Josée.S43
aide pour copie de jugement
Envoyé le: lundi 19 mai 2014 21:27


Inscrit le: 06/03/2012
Messages: 44
Bonsoir,
Merci pour le lien mais il me conduit vers des jugements qui sont antérieurs à la période recherchée.
Le jugement qui m'intéresse a eu lieu en l'an XII.
Peut être que je m'y prend mal!!! je vais continuer de chercher.
Amicalement
Mariejo
gerard albert alcide
aide pour copie de jugement
Envoyé le: mardi 20 mai 2014 16:00


Inscrit le: 08/03/2011
Messages: 522
Extrait 2 Very Happyans le fonds si riche du Tribunal criminel révolutionnaire qui se trouvait au greffe du Tribunal civil de Saint-Omer et que j'ai pu réintégrer, j'ai trouvé certains documents qui ont été classés de suite dans la série Justice, postérieure à 1800


http://gallica.bnf.fr/Search?ArianeWireIndex=index&f_typedoc=periodiques&q=tribunal-criminel-du-pas-de-calais-jean-poulain-1804+&lang=FR&n=15&p=1&pageNumber=52

Bonsoir Marie José,

Ce que j'ai trouvé sur Gallica
Je pense que les archives sont déposées à Arras (85 feuillets)

Bonne lecture Gerard

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