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AD - archives cadastrales - Filae.com
flaurence01
AD - archives cadastrales
Envoyé le: mardi 5 août 2008 19:06


Inscrit le: 09/06/2002
Messages: 11
Bonsoir,

Qui peut me dire le contenu exacte des archives cadastrales ?

Merci d'avance de os réponses.
T.Marle
AD - archives cadastrales
Envoyé le: lundi 15 septembre 2008 23:09



Inscrit le: 16/11/2004
Messages: 62
normalement, le cadastre comprend deux types de documents: les cartes, établies par section, qui permettent de repérer une parcelle, et d'obtenir un numéro, qui permettra ensuite de consulter les matrices, qui sont, pour les cadatres anciens des registres, il existe deux sortes de registres, le foncier non bâti (champs, patures....) et le foncier bâti, où l'on trouve les maisons avec, en remontant dans le temps, et si l'on a beaucoup de chance et de patience, les propriétaires successifs de la parcelle, donc on peut reconstituer les ventes ou parfois les héritages; les surfaces concernées, les additions ou soustractions (démolitions) de constructions, le type de construction (maison de catégorie plus ou moins luxueuse, surface, portes et fenêtres, tout ce qui pouvait servir à une base d'imposition, puisque c'est à ça que sert essentiellement le cadastre, établir l'impôt sur le foncier). on peut donc reconstituer l'histoire d'une maison, d'un commerce, d'une industrie. le cadastre le plus ancien est souvent appelé "cadastre napoléonien", établi v ers 1807, mais il a parfois fallu des années pour établir le cadastre dans certaines communes, on trouve des cartes de 1835....
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