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renseignements sur labaume marie madeleine - Filae.com
Christian.A254
renseignements sur labaume marie madeleine
Envoyé le: lundi 20 janvier 2020 07:25



Inscrit le: 15/04/2006
Messages: 487
bonjour a tous je recherche tous renseignements (mariage ,décès ,ect ) sur LABAUME marie madeleine née le 25/09/1904 a hennuyères ( braine le comte, hainaut) ses parents sont Etienne LABAUME et marie CLIQUET . merci d avance pour votre aide.bonne journée.christian
Raymond.P34
renseignements sur labaume marie madeleine
Envoyé le: lundi 20 janvier 2020 11:05



Inscrit le: 08/12/2005
Messages: 6 719
Bonjour Christian,

Demander par écrit à la mairie en joignant une enveloppe affranchie avec vos nom, prénom et adresse la copie intégrale de l'acte de naissance.
En mentions marginales ( le cas échéant) il y aura les X et † donc, ce que vous recherchez.

Christian.A254
renseignements sur labaume marie madeleine
Envoyé le: lundi 20 janvier 2020 12:21



Inscrit le: 15/04/2006
Messages: 487
bonjour Raymond.je compte faire cette démarche en dernier recours si personne ne me renseigne car j avais fait il y a plusieurs années une demande d acte sur hennuyères et j avais dut payer l acte et c était pas donner .bonne journée.christian
Raymond.P34
renseignements sur labaume marie madeleine
Envoyé le: lundi 20 janvier 2020 13:50



Inscrit le: 08/12/2005
Messages: 6 719
Christian,

En mairie, c'est GRATUIT


Christian.A254
renseignements sur labaume marie madeleine
Envoyé le: lundi 20 janvier 2020 14:57



Inscrit le: 15/04/2006
Messages: 487
rebonjour Raymond mais la c est en Belgique c est pas pareil la mairie m avez fait payer.j ai envoyer un message a l état civil de braine le comte pour en savoir plus .
Raymond.P34
renseignements sur labaume marie madeleine
Envoyé le: lundi 20 janvier 2020 16:35



Inscrit le: 08/12/2005
Messages: 6 719
Peut être aurais-je pu voir que c'était en Belgique !

Poste cette demande sur le forum Benelux, tu auras peut être plus de chance.

Bonne chance


PS: Kenavo (Robert) sur Benelux pourra peut être t'aider.

"""
Nouvelle réglementation en Belgique
Envoyé le: mardi 10 septembre 2019 23:05 Répondre



Inscrit le: 27/05/2011
Messages: 4 095
Bonsoir,

Voici la réponse obtenue auprès de 2 administrations communales concernant des actes de décès.
Il n'est plus possible pour l'instant d'obtenir des actes concernant des recherches généalogiques.

Il faut attendre la nouvelle loi qui arrivera mais quand ....

Robert


Aux termes de l'article 6.1. a) du RGPD, le traitement de données à caractère personnel est possible si la personne concernée consent au traitement de ses données à caractère personnel pour une ou plusieurs finalités spécifiques.

L’officier de l'état civil ne peut donc autoriser des recherches généalogiques (en d’autres termes des recherches généalogiques pour les personnes concernées) que si le demandeur produit la preuve qu’il a obtenu le consentement des personnes que l'acte concerne.

Le considérant no (27) du RGPD précise que le règlement ne s'applique pas aux données à caractère personnel des personnes décédées et que les États membres peuvent prévoir des règles relatives au traitement des données à caractère personnel des personnes décédées, ce qui n’est pas le cas dans la loi belge relative à la protection de la vie privée.

La circulaire du 19 mars 2019 relative à la modernisation et l'informatisation de l'état civil (M.B. du 25 mars 2019) prévoit déjà que, moyennant une procuration sous seing privé des héritiers, des personnes peuvent obtenir des extraits (point 3.7.3.1). Si les personnes que l'acte concerne sont décédées, le consentement de l’un des héritiers peut suffire. Il appartient au demandeur de produire le consentement de l’héritier.

Le consentement peut être donné de manière simple (sous seing privé). """

MPlessy
renseignements sur labaume marie madeleine
Envoyé le: lundi 20 janvier 2020 17:16


Inscrit le: 02/02/2018
Messages: 105
Bonjour

Voila sur un autre site le mariage des parents




H Etienne LABAUME
Imprimer son arbre

Né le 24 octobre 1876 - Lieusaint, 77127, Seine-et-Marne, Île-de-France, FRANCE
Décédé
Domestique de ferme

Parents

Louis LABAUME
Louise GRISON

Union(s)

Marié le 14 mars 1901, Ecaussinnes-Lalaing, 7191, Hainaut, Wallonie, BELGIQUE, avec Marie CLIQUET 1872-
Christian.A254
renseignements sur labaume marie madeleine
Envoyé le: lundi 20 janvier 2020 20:54



Inscrit le: 15/04/2006
Messages: 487
bonsoir MPlessy.je vous remercie mais j ai déjà ces renseignements.bonne soirée.christian
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