renseignements sur labaume marie madeleine - Filae.com |
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Inscrit le: 15/04/2006 Messages: 487
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bonjour a tous je recherche tous renseignements (mariage ,décès ,ect ) sur LABAUME marie madeleine née le 25/09/1904 a hennuyères ( braine le comte, hainaut) ses parents sont Etienne LABAUME et marie CLIQUET . merci d avance pour votre aide.bonne journée.christian
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Inscrit le: 08/12/2005 Messages: 6 719
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Bonjour Christian,
Demander par écrit à la mairie en joignant une enveloppe affranchie avec vos nom, prénom et adresse la copie intégrale de l'acte de naissance. En mentions marginales ( le cas échéant) il y aura les X et † donc, ce que vous recherchez.
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Inscrit le: 15/04/2006 Messages: 487
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bonjour Raymond.je compte faire cette démarche en dernier recours si personne ne me renseigne car j avais fait il y a plusieurs années une demande d acte sur hennuyères et j avais dut payer l acte et c était pas donner .bonne journée.christian
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Inscrit le: 08/12/2005 Messages: 6 719
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Christian,
En mairie, c'est GRATUIT
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Inscrit le: 15/04/2006 Messages: 487
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rebonjour Raymond mais la c est en Belgique c est pas pareil la mairie m avez fait payer.j ai envoyer un message a l état civil de braine le comte pour en savoir plus .
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Inscrit le: 08/12/2005 Messages: 6 719
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Peut être aurais-je pu voir que c'était en Belgique !
Poste cette demande sur le forum Benelux, tu auras peut être plus de chance.
Bonne chance
PS: Kenavo (Robert) sur Benelux pourra peut être t'aider.
""" Nouvelle réglementation en Belgique Envoyé le: mardi 10 septembre 2019 23:05 Répondre
Inscrit le: 27/05/2011 Messages: 4 095 Bonsoir,
Voici la réponse obtenue auprès de 2 administrations communales concernant des actes de décès. Il n'est plus possible pour l'instant d'obtenir des actes concernant des recherches généalogiques.
Il faut attendre la nouvelle loi qui arrivera mais quand ....
Robert
Aux termes de l'article 6.1. a) du RGPD, le traitement de données à caractère personnel est possible si la personne concernée consent au traitement de ses données à caractère personnel pour une ou plusieurs finalités spécifiques.
L’officier de l'état civil ne peut donc autoriser des recherches généalogiques (en d’autres termes des recherches généalogiques pour les personnes concernées) que si le demandeur produit la preuve qu’il a obtenu le consentement des personnes que l'acte concerne.
Le considérant no (27) du RGPD précise que le règlement ne s'applique pas aux données à caractère personnel des personnes décédées et que les États membres peuvent prévoir des règles relatives au traitement des données à caractère personnel des personnes décédées, ce qui n’est pas le cas dans la loi belge relative à la protection de la vie privée.
La circulaire du 19 mars 2019 relative à la modernisation et l'informatisation de l'état civil (M.B. du 25 mars 2019) prévoit déjà que, moyennant une procuration sous seing privé des héritiers, des personnes peuvent obtenir des extraits (point 3.7.3.1). Si les personnes que l'acte concerne sont décédées, le consentement de l’un des héritiers peut suffire. Il appartient au demandeur de produire le consentement de l’héritier.
Le consentement peut être donné de manière simple (sous seing privé). """
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Inscrit le: 02/02/2018 Messages: 105
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Bonjour
Voila sur un autre site le mariage des parents
H Etienne LABAUME Imprimer son arbre
Né le 24 octobre 1876 - Lieusaint, 77127, Seine-et-Marne, Île-de-France, FRANCE Décédé Domestique de ferme
Parents
Louis LABAUME Louise GRISON
Union(s)
Marié le 14 mars 1901, Ecaussinnes-Lalaing, 7191, Hainaut, Wallonie, BELGIQUE, avec Marie CLIQUET 1872-
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Inscrit le: 15/04/2006 Messages: 487
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bonsoir MPlessy.je vous remercie mais j ai déjà ces renseignements.bonne soirée.christian
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