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Recherche d'héritier - Filae.com
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Olivier.F375
Recherche d'héritier
Envoyé le: lundi 11 juin 2007 14:07


Inscrit le: 07/06/2007
Messages: 39
Bonjour,

Je viens d'hériter d'une parcelle de terrain en indivision. Aprés quelques recherches, deux des quatres autres propriétaires sont décédés depuis plus de 10 ans.
J'ai contacté mon notaire mais ça fait 3 mois que le dossier traine.

Comment est ce que je pourrai retrouver les héritiers de ces personnes ?

Merci d'avance
Olivier
C.Reuille001
Recherche d'héritier
Envoyé le: lundi 11 juin 2007 14:10



Inscrit le: 14/01/2004
Messages: 4 272
Bonjour

les notaires font eux même les recherches avec des généalogistes pros

Catherine
Reuille 25 Mehr 68 Heibst 67 Chouart 77 02 51 93
Cagnard 91 92 Leruth 08 et Belgique (Namur Luxembourg )Toussenel 55 Bourlier 55 Beaufort 89

+++++++++++++++++++++++++++++++++++++++

Un peu d'histoire, Sous quel roi vivaient nos ancêtres :

François 1er 1515/1547 Henri II 1547/1559 François II 1559/1560 Charles IX 1560/1574 Henri III 1574/1589 Henri IV 1589/1610 Louis XIII 1610/1643 Louis XIV 1643/1715 Louis XV 1715/1774 Louis XVI 1774/1792
Jean.L947
Recherche d'héritier
Envoyé le: lundi 11 juin 2007 15:01



Inscrit le: 04/03/2007
Messages: 23 845

de JEAN L 947

mais ils trainent surtout si
il s'agit d'un petit dossier et
d'un travail important
(j'étaia dans une banque et j'en
ai vu trainer,trainer,trainer)
il faut étre tenace vous savez.
Jean
C.Reuille001
Recherche d'héritier
Envoyé le: lundi 11 juin 2007 16:28



Inscrit le: 14/01/2004
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upupup
Reuille 25 Mehr 68 Heibst 67 Chouart 77 02 51 93
Cagnard 91 92 Leruth 08 et Belgique (Namur Luxembourg )Toussenel 55 Bourlier 55 Beaufort 89

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Un peu d'histoire, Sous quel roi vivaient nos ancêtres :

François 1er 1515/1547 Henri II 1547/1559 François II 1559/1560 Charles IX 1560/1574 Henri III 1574/1589 Henri IV 1589/1610 Louis XIII 1610/1643 Louis XIV 1643/1715 Louis XV 1715/1774 Louis XVI 1774/1792
Mamy Ge
Recherche d'héritier
Envoyé le: lundi 11 juin 2007 16:55



Inscrit le: 11/04/2006
Messages: 638
Je suis entièrement d'accord avec Jean.

Ma belle mère a été appelée il y a bientôt 2 ans par un généalogiste professionnel qui appelait de la part d'un notaire suite au décès d'une cousine germaine, la succession s'est bien passée, il y avait un appartement sur Paris qui semble t il a été vendu en octobre dernier et depuis plus de nouvelles. Chose étrange, on ne leur a pas adressé un décompte des biens de la défunte Quid de l'argent liquide ? des meubles ? et autres souvenirs personnels ?

Je pense que certains notaires abusent de la faiblesse des vieilles personnes (ma belle mère va avoir 84 ans après demain, l'un de ses frères a 86 ans et l'autre 82 ans). C'est très difficile pour nous d'intervenir (et pour moi encore plus je ne suis qu'une branche rapportée) même si une fois les frais de succession payés il ne leur reste pas grand chose, cette situation me semble anormale.

Je pense malheureusement qu'elle est plus courante qu'on ne le pense.

Geneviève
C.Reuille001
Recherche d'héritier
Envoyé le: lundi 11 juin 2007 20:12



Inscrit le: 14/01/2004
Messages: 4 272
Bonjour

cela est arrivé également pour ma grand mère

un généalogiste a téléphoné en demandant à parler à ma grand mère elle avait alors près de 85 ans.Il lui a annoncé sans ménagement le décès d'une cousine sans descendance.

ma grand mère a été très choquée et maman a pris la "relève" pour sermonner cet homme et lui demander divers renseignements.

il lui a été répondu que l'héritage n'était pas très important sans donner de précisions et surtout sans répondre à la question:y a t il des dettes ?

par contre il a précisé le pourcentage qui irait dans sa poche en cas d'acceptation par ma grand mère.

Ma mère a répondu par la négative aujourdhui je le regrette un peu car je pense que cet héritage n'aurait peut être pas apporté grande fortune par contre une richesse certaine pour les souvenirs de famille....

Il faut néanmoins faire attention car certains recherches des héritiers uniquement pour pouvoir "récuperer" les dettes dues par le défunt.

je pense également que certains sont mandatés par le fisc.

Catherine
Reuille 25 Mehr 68 Heibst 67 Chouart 77 02 51 93
Cagnard 91 92 Leruth 08 et Belgique (Namur Luxembourg )Toussenel 55 Bourlier 55 Beaufort 89

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Olivier.F375
Recherche d'héritier
Envoyé le: mardi 12 juin 2007 10:59


Inscrit le: 07/06/2007
Messages: 39
Merci pour votre soutien.
Ssinon quelles démarches je pourrai faire pour avancer dans mon dossier.
Comment une personne qui n'est pas de la famille peut-il avoir accés au nom des héritiers ?
En generale ces informations de filiations sont dans le livret de famille.
Est ce que la Mairie du lieu de naissance de la personne à ces infos et pourrai mes les donner?
Merci d'avance
C.Reuille001
Recherche d'héritier
Envoyé le: mardi 12 juin 2007 11:04



Inscrit le: 14/01/2004
Messages: 4 272
Bonjour

les actes de décès sont libres et chacun peut y avoir accès.

A partir d'un acte de décès qui comporte généralement pas mal de renseignements on peut redescendre assez facilement surtout avec les pages blanches une idée du lieu et puis les généalogistes sont des pros!!!

Ils sont mandatés par les notaires et le fisc généralement alors.....

Catherine
Reuille 25 Mehr 68 Heibst 67 Chouart 77 02 51 93
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Olivier.F375
Recherche d'héritier
Envoyé le: mardi 12 juin 2007 13:36


Inscrit le: 07/06/2007
Messages: 39
Merci Catherine pour l'info,

Je vais voir ce que je peux récuprer comme info par l'acte de décé et rediriger mes recherches.
J'espére que le notaire avancera un peu de son coté.

Olivier
Jeremy.D144
Recherche d'héritier
Envoyé le: mardi 12 juin 2007 13:50


Inscrit le: 06/05/2007
Messages: 98
bonjour mamy
je trouve que vous avez tout a fait raison car il il y a de celas trente ans l'orsque mon grand-pere(originaire de Ht savoie) est décédé, la part d'héritage qui devait revenir a mon papa est rester en attente pendant plusieurs années ! et d'apres se ke je sais depuis peut, le notaire orais effectuer des recherche mais n'orais jamais retrouver mon pere(qui pourtant vivais dans le nord !) afin qu'il puisse obtenir sa part aujourd'hui mon papa etant décédé et noras jamais su !et ou pars cette héritage !!!a l'état !!! je trouve que c'est tout de meme pas normal que ces proffe. ne fassent pas leurs travaille.
bonne journnée bisouuuuuuu
C.Reuille001
Recherche d'héritier
Envoyé le: mardi 12 juin 2007 17:58



Inscrit le: 14/01/2004
Messages: 4 272
Bonjour

comme ils gagnent un pourcentage de cet héritage ils ne se dérangent même pas si ce n'est pas assez important
et puis tant pis si un notaire lit mon message mais j'en connais pas mal en prison pour détournement d'héritage...
ni vu ni connu jusqu'au jour ou la famille demande des comptes et tombe de haut!!
il y en a qui n'ont jamais su qu'un héritage les attendait...

Catherine
Reuille 25 Mehr 68 Heibst 67 Chouart 77 02 51 93
Cagnard 91 92 Leruth 08 et Belgique (Namur Luxembourg )Toussenel 55 Bourlier 55 Beaufort 89

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Madeleine.S22
Recherche d'héritier
Envoyé le: mardi 12 juin 2007 19:30


Inscrit le: 25/01/2006
Messages: 30
Bonjour,

Vous devriez deamnder à la mairie où se situe le bien u relevé de propriété. Dessus figure les noms de jeunes filles des dames et l'adresse des personnes. Parfois, on trouve également les usufruitiers (donation du vivant) qui eux peuvent etre vivants. Figure également leur date et lieu de naissance. A partir de là se renseignr auprès des mairies pour obteir un extrait d'acte de naissance sur lequel doit etre porté le mariage et la commune qui a enregistré l'union. Puis de là voir si à la mairie il est possible d'obtenir la descendance. Et ainsi de suite.
Bon courage
Madeleine
C.Reuille001
Recherche d'héritier
Envoyé le: mardi 12 juin 2007 19:34



Inscrit le: 14/01/2004
Messages: 4 272



Thumb Up bravo bravo Thumb Up bravo Thumb Up bravo bravo bravo bravo Thumb Up bravo bravo bravo Thumb Up bravo Thumb Up bravo Thumb Up bravo Thumb Up
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Olivier.F375
Recherche d'héritier
Envoyé le: mercredi 13 juin 2007 11:50


Inscrit le: 07/06/2007
Messages: 39
Merci Madeleine pour ce super topo. Thumb Up
Je viens de faire mes demandes d'acte de naissance, mais je vais quand même appeler l'etat civil pour voir si il n'y a pas un moyen d'accéder aux descendants.
Je suis déjà passé à la mairie ou se trouve ma parcelle et je n'ai eu comme info que le nom des propriétaires ayant finalisé leur succession. Dans mon cas j'ai deux proprios qui sont décédés et leur succession n'a pas encore été finalisé voir meme commencé donc au bureau des hypotheques qui archive tout l'historiques des parcelles il n'ont rien de plus que ce qu'il m'ont deja envoyé. Tant que les notaires ne leur transmettent pas les nouveaux actes il n'ont rien. Idem pour les mairies qui ont exactement les memes infos que les bureaux d'hypotheques.
C'est quand même un gros sac de noeuds mais on va y arriver à force de percévérer. J'ai un terrain constructible à la clef que j'aimerai bien utiliser pour faire ma maison. Au prix du métre carré sur la cote d'azur ça vaut le coup de se casser un peu la tête. Wall Bash
C.Reuille001
Recherche d'héritier
Envoyé le: mercredi 13 juin 2007 11:53



Inscrit le: 14/01/2004
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Bonjour

le prix du terrain ...c'est peut être là la raison...!!!
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Madeleine.S22
Recherche d'héritier
Envoyé le: mercredi 13 juin 2007 11:56


Inscrit le: 25/01/2006
Messages: 30
Bonjour Olivier,

Sur quelle commune se situe votre terrain ?

Responsable d'un service urbanisme peux peut etre vous aider ? Selon les contacts...

Madeleine
Olivier.F375
Recherche d'héritier
Envoyé le: mercredi 13 juin 2007 12:05


Inscrit le: 07/06/2007
Messages: 39
C'est sur la commune de CALLIAN dans le département du VAR.
Le N° de la parcelle :I 167

J'ai deja rencontré deux fois la responsable de l'urbanisme qui m'avait conseillé de faire une demande d'etat hypothéquaire de ma parcelle, chose que j'ai faite et qui m'a bien aidé.
D'apres les actes que mes parents ont, l'indivision date de mon arriére grand père et peut etre encore plus loin (> 100 ans)
C.Reuille001
Recherche d'héritier
Envoyé le: mercredi 13 juin 2007 12:09



Inscrit le: 14/01/2004
Messages: 4 272
Bonjour

Callian très joli petit village sur les hauteurs de grasse et près de Montauroux tant de souvenirs pour moi !!il y a beaucoup d'envieux et de promoteurs dans ce coin

Battez vous très fort

Bon courage

catherine
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Olivier.F375
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Envoyé le: mercredi 13 juin 2007 12:51


Inscrit le: 07/06/2007
Messages: 39
Malheureusement se petit coin de paradis est en train de virer au noir à cause du maire de Montauroux qui délivre les permis de construire à tour de bras.
Tous les espaces verts du bord de la départemantale sont en train de se transformer en zone commerciale.
Les prix on été multiplié par 4 en 5 ans avec entre autre l'arrivée d'un Mega Golf (Four Season) dans le coin. Il n'y a plus de place en ville alors les gens vont un peu plus loin pour se loger et n'hesite pas à faire une heure de trajet pour aller travailler.
C.Reuille001
Recherche d'héritier
Envoyé le: mercredi 13 juin 2007 13:27



Inscrit le: 14/01/2004
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c'est vrai moi j'ai des souvenirs de Montauroux où ma grand mère a séjournée assez longtemps au""prieuré" c'était à l'époque une charmante maison de repos je vous parle des années 65 avez vous connu cette époque à Montauroux
il y a qque temps j'ai voulu y retourner mais désastre !!!c'est pire que le 18ieme à Paris !!!

quel dommage !!

Catherine
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Olivier.F375
Recherche d'héritier
Envoyé le: mercredi 13 juin 2007 14:15


Inscrit le: 07/06/2007
Messages: 39
Je suis un peu plus jeune 1973 et n'ai pas cette époque, mais dans les années 80-90 c'etait encore tres sympa.
Pour revenir à mes recherches je viens de contacter le centre des impots fonciers en esperant avoir qqch mais comme le terrain ne génère aucun revenue foncier il n'on pas plus d'info que moi. ça aurai pu etre une piste interessante.
Les impots engages des recherches d'héritiers que lorsqu'il y à des sous à la clef. Il m'a dit qu'il n'y avait plus que le notaire pour m'aider.
C.Reuille001
Recherche d'héritier
Envoyé le: mercredi 13 juin 2007 16:21



Inscrit le: 14/01/2004
Messages: 4 272
oui évidemment nous avons une génération de différence mes enfants sont de 1977 et 1979

avant d'entreprendre quoi que ce soit de plus je me permets de vous conseiller de voir un conseiller juridique il y en a de permanence dans toutes les mairies et c'est gratuit.

cela vous évitera peut être du moins je l'espère de tomber dans tous les pièges de ces vautours

Bon courage

tenez nous au courant

Catherine
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Marie-Claude.B38
Recherche d'héritier
Envoyé le: mercredi 13 juin 2007 17:44



Inscrit le: 11/01/2006
Messages: 2 060
Bonjour tout le monde,
Olivier
Je prend le train en marche !! il doit bien y avoir quelqu'un qui paye le foncier ? et c'est qui ? toute parcelle même qui ne rapporte rien le proprio, ou les communes payent des impôts, même insignifiants. J'ai l'exemple de parcelles sectionales appartenant à un hameau et les habitants payent des impôts, si ils ne les payaient pas cela tomberait dans le giron de la commune.
très très intéressante cette histoire, je vais suivre dorénavant tous les jours pour ne pas perdre le fil
Bonne fin de journée
C.Reuille001
Recherche d'héritier
Envoyé le: mercredi 13 juin 2007 17:47



Inscrit le: 14/01/2004
Messages: 4 272

oui cela tombe dans les grandes griffes de l'état au bout de 30 ans

et malheureusement lorsque des héritiers se font connaitre c'est eux qui doivent payer des sommes majorées XXX pour retard...!!!
Reuille 25 Mehr 68 Heibst 67 Chouart 77 02 51 93
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Olivier.F375
Recherche d'héritier
Envoyé le: jeudi 14 juin 2007 10:47


Inscrit le: 07/06/2007
Messages: 39
C'est ce que la personne des impots m'a précisé, si aucun héritier ne c'est magnifesté dans les 30 ans je peux faire une demande pour racheter le morceau. Mais bon trente ans c'est long. Dans mon cas j'ai encore 15 ans à attendre.

demain je dois appeler mon Notaire je vous tiendrez au courant de l'avancement du dossier.
Il faut que je regarde sur mes taxes foncières si je paye qqch pour cette parcelle.

Je pense que si les taxes foncières sont de quelques euros, les impots n'engage aucune recherches qui leur reviendrai trop chère par rapport au taxe et attende comme le disait Catherine que les héritiers se magnifeste pour leur tomber dessus.
Olivier.F375
Recherche d'héritier
Envoyé le: vendredi 15 juin 2007 13:22


Inscrit le: 07/06/2007
Messages: 39
voila RDV avec le notaire mercredi prochain ça sera plus rapide car par téléphone ça avance pas. ils ont tout juste recu les actes de naissances alors que j'en suis deja à l'etape suivantes - Actes de décè.
j'ai comme l'impression qu'ils mettent de la mauvaise volonté ou leurs méthodes ne sont pas du tout efficaces.
Avec les actes de décès j'ai donc l'adresse de leur dernière lieu de résidence et j'ai aussi le nom de leur epoux, car s'il on des héritiers il y de forte chance qu'ils est le nom de leur époux. Une nouvelle piste à explorer.
@+ pour de nouvelles infos
Olivier.F375
Recherche d'héritier
Envoyé le: vendredi 15 juin 2007 13:36


Inscrit le: 07/06/2007
Messages: 39
voici une petite note pour résumer la situation.
Lors de l'heritage j'ai commencé par aller à la mairie pour connaitre les derniers propriétaires.
J'ai pu prendre contact avec deux des quatres et ils semblent ok pour sortir de l'indivision.

En ce qui concerne les deux autres j'ai grace à mes recherches trouvé qu'ils étaient tous les deux décédés.
il s'agit de SIVADE Félicie et CASTILLON Achille.
J'ai contacté mon notaire pour debloquer la situation.
Il m'a dit que du coté de CASTILLON il avait tous les documents pour finaliser la succession mais qu'il ne le ferai qu'une fois la piste SIVADE resolue.
En regardant l'état hypothequaire de la parcelle on s'apperçoit qu'ils sont trois frére et soeur SIVADE (Félicie, Rose et Jean) à avoir hérité de leur bout de parcelle ce qui complique encore les choses.
Je viens aujourd'hui de recevoir les actes de décé de ces trois personnes. J'ai du coup leur dernière adresse de leur vivant et le nom de leur époux(se).
Rose était marié à TROIN Etienne
Félicie était marié à MOURET Marcel
Jean était marié à PLATEL Raymonde

depuis le début je cherche vers les SIVADE mais en réalité c'est plutot du coté de TROIN, MOURET et SIVADE que je dois chercher.
J'espère que la situation est plus claire maintenant.

C.Reuille001
Recherche d'héritier
Envoyé le: vendredi 15 juin 2007 20:56



Inscrit le: 14/01/2004
Messages: 4 272
bonjour

si vous regardez sur les pages blanches en imaginant qu'ils soient restés dans le département vous n'êtes pas au bout de vos peines ...

52 Mouret

100 Troin

et quelle chance que 13 Platel !!!

Bon courage vous avez un mois de vacances...???

Catherine
Reuille 25 Mehr 68 Heibst 67 Chouart 77 02 51 93
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Marie-Claude.B38
Recherche d'héritier
Envoyé le: samedi 16 juin 2007 20:51



Inscrit le: 11/01/2006
Messages: 2 060
Olivier,
Vos recherches sont passionnantes, bravo le détective, mais comme le dit Catherine bon courage ! sans compter ceux qui sont ailleurs et sur liste rouge peut-être. A la limite faite une lettre circulaire et embauchez votre famille et vos amis pour écrire les adresses.
Bonne continuation
Olivier.F375
Recherche d'héritier
Envoyé le: lundi 18 juin 2007 13:58


Inscrit le: 07/06/2007
Messages: 39
Le détective à bien travaillé ce Week-End.

En effet j'ai finalement pris contact avec une potentielle héritière du coté de la Famille Mouret.
J'ai passé Samedi apres midi à arpener les rues de St raphael à la recherche de voisins qui auraient connue Jean SIVADE, Félicie MOURET et Rose TROIN . Avec les adresses j'ai pu retrouver les anciennes résidences de ces personnes. Le problème à été de retrouver des personnes, qui aurai connu, vecu en même temps que ces gens là.
Apres plusieurs tentatives on est tombé sur une dame (Les dames vivent plus longtemps que les hommes Smile ) qui connaissait la fille de Madame Mouret, mais malheureusement elle ne connaissait pas son nouveau nom. Elle nous a indiqué à deux immeubles prés où elle habitait. on c'est retrouvé avec une liste de 40 personnes à contacter. on à bien essayé de parler à qq personnes par l'interphone, mais les gens sont mefiants. C'est en retournant sur l'ancien lieu de résidence de Madame Mouret que l'on a rencontrer une autre Dame qui a pu grace à notre liste, nous indiquer la bonne personne.
Ce matin on l'a contacté mais on à senti qu'elle était sur la defensive.
on sait deja qu'elle a des enfants et qu'elle doit nous rappeler.

Mercedi prochain j'ai RDV avec mon notaire et je me demandais si je devais lui faire part de mes trouvailles.
Avec vous quelques conseils ?
Marie-Claude.B38
Recherche d'héritier
Envoyé le: lundi 18 juin 2007 18:11



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Tout dépend des nouvelles qu'aura ce notaire ! la fille de Mme MOURET avait-elle l'air d'être au courant ou pas ? l'avez-vous vu ou lui avez-vous téléphoné ?
Olivier.F375
Recherche d'héritier
Envoyé le: mardi 19 juin 2007 13:17


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Elle savait que ce grands parents avaient un terrain sur Callian mais elle n'etait pas disponible pour nous parler car elle avait ses enfants avec elles.
C'était par téléphone.
j'espère qu'elle nous rappelera d'ici la fin de semaine.

Pour la dernière news le notaire vient d'annuler mon RDV. Il veut traiter ça par téléphone. Pas trés arrangeant ce notaire.
C.Reuille001
Recherche d'héritier
Envoyé le: mardi 19 juin 2007 16:00



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pas très franc non plus je trouve!!!!
peut être cela contrarie t il ses plans décidément mon mour pour eux est sans limites !!!
Reuille 25 Mehr 68 Heibst 67 Chouart 77 02 51 93
Cagnard 91 92 Leruth 08 et Belgique (Namur Luxembourg )Toussenel 55 Bourlier 55 Beaufort 89

+++++++++++++++++++++++++++++++++++++++

Un peu d'histoire, Sous quel roi vivaient nos ancêtres :

François 1er 1515/1547 Henri II 1547/1559 François II 1559/1560 Charles IX 1560/1574 Henri III 1574/1589 Henri IV 1589/1610 Louis XIII 1610/1643 Louis XIV 1643/1715 Louis XV 1715/1774 Louis XVI 1774/1792
Marie-Claude.B38
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Envoyé le: mardi 19 juin 2007 17:07



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Et si vous la rappeliez par exemple vendredi en lui donnant un rendez-vous en terrain neutre puisqu'apparemment vous n'avez l'air d'être très loin l'un de l'autre sf si vous étiez en vacances à St-Raph. ?
Il doit y avoir un régiment d'héritiers potentiels sur ce terrain avec les enfants voire les petits enfants !
Marie-Claude.B38
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Envoyé le: mardi 19 juin 2007 17:10



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j'ai oublié, rien trouvé pour Jean SIVADE et Rose épouse TROIN ?
Madeleine.S22
Recherche d'héritier
Envoyé le: mardi 19 juin 2007 17:25


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Bonjour olivier,

Mon appel a été infructueux mais je constate que vous n'avez pas chômé.
Bon courage !! Vous semblez sur la bonne voie.
Votre notaire n'est pas pressé et c'est normal. Plus il tarde, plus il touchera de l'argent.
Ne lui communiquez pas tous les renseignements et essayez de récupérer ce qu'il a.
A bientot,

Madeleine
Olivier.F375
Recherche d'héritier
Envoyé le: mercredi 20 juin 2007 10:41


Inscrit le: 07/06/2007
Messages: 39
Bon c'est fait le notaire vient de me lacher. Il m'a dit qu'il avait fait ces demarches pour me rendre service et me donner quelques tuyaux, mais que normalement on venait le voir avec deja toutes les personnes concernées pour signer des actes et autres procédures notariales. J'ai quand meme pu lui soutirer une information vitale du coté sur la deuxieme personne qui me manque (Famille CASTILLON et VEYAN ) et il m'a dit qu'il avait un testament et ma donner l'heritier que j'avais d'ailleur deja contacté, mais qui n'est pas encore au courant d'apres le notaire.

Je vais voir ce que notre potentielle héritière CORNUT Emillienne vas nous fournir comme info sinon j'essaierai de contacter le notaire d'un des autres propriétaires.

Voila pour les dernières news et encore merci pour votre aide
C.Reuille001
Recherche d'héritier
Envoyé le: mercredi 20 juin 2007 11:44



Inscrit le: 14/01/2004
Messages: 4 272
Bonjour

bien drôle de notaire

il ne doit pas être très clair tout de même surtout ne laissez pas passer la date fatale !!
il serait de mèche avec des promoteurs....
moi je peux vous dire que lorsqu'ils veulent ils retrouvent très vite les héritiers..
les impôts également ils retrouvent toujours les gens quand on leur doit qque chose...
qui paye le foncier car depuis ce temps même s'ils ne sont pas très élevés je vous assure qu'avec les pénalités de retard cela fait des sommes bien rondelettes !!!
je pense que vous avez le droit de choisir un autre notaire qui à ce moment là reprendra le dossier mais existe t il un notaire honnête ?

Catherine
Reuille 25 Mehr 68 Heibst 67 Chouart 77 02 51 93
Cagnard 91 92 Leruth 08 et Belgique (Namur Luxembourg )Toussenel 55 Bourlier 55 Beaufort 89

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Un peu d'histoire, Sous quel roi vivaient nos ancêtres :

François 1er 1515/1547 Henri II 1547/1559 François II 1559/1560 Charles IX 1560/1574 Henri III 1574/1589 Henri IV 1589/1610 Louis XIII 1610/1643 Louis XIV 1643/1715 Louis XV 1715/1774 Louis XVI 1774/1792
Marie-Claude.B38
Recherche d'héritier
Envoyé le: mercredi 20 juin 2007 12:00



Inscrit le: 11/01/2006
Messages: 2 060
Bonjour,
avez vous appelé le trésor public dont dépend cette parcelle pour savoir qui paye les impôts si tant est que quelqu'un les a jamais payé !
Mamy Ge
Recherche d'héritier
Envoyé le: mercredi 20 juin 2007 12:07



Inscrit le: 11/04/2006
Messages: 638
Bonjour à tous

Ces histoires de successions (indirectes) c'est pas clair du tout. Comme je vous l'avais raconté plus haut pour ma belle mère. Son frère il y a environ 1 mois a appelé le généalogiste (pro) car en fait ils ne connaissent même pas le nom du notaire, le seul à qui ils aient eu à faire c'est le généalogiste, s'étonnant que depuis octobre que l'appartement a été vendu, ils n'aient plus de nouvelles, il lui a répondu que (comme par hasard) le règlement devait intervenir début juin. Nous sommes le 20 toujours pas de nouvelles, ma belle mère a rappelé on lui a répondu fin de cette semaine....

A suivre.....

Bon courage Olivier

Geneviève
Olivier.F375
Recherche d'héritier
Envoyé le: mercredi 20 juin 2007 14:18


Inscrit le: 07/06/2007
Messages: 39
J'ai deja appeler les impots et ils attendent que la succession se fasse pour tomber sur les héritiers. Je n'ai rien pu avoir comme info que je ne savais deja.

Je pense que la situation devrait pas mal avancé lorsque j'aurai rencontré la potentielle héritière.
Olivier.F375
Recherche d'héritier
Envoyé le: lundi 25 juin 2007 11:37


Inscrit le: 07/06/2007
Messages: 39
Bonjour,
A qui puis-je m'adresser pour faire estimer le terrain ?
un agent immobilier, un notaire ?
j'ai deja regardé les annonces dans le coin mais il n'y a pas grand chose à vendre.
merci d'avance
C.Reuille001
Recherche d'héritier
Envoyé le: lundi 25 juin 2007 11:43



Inscrit le: 14/01/2004
Messages: 4 272


pour une estimation c'est mieux avec une agence il faut en voir plus d'une

un notaire ça bidouille de trop les agences aussi c'est pourquoi il faut en voir au moins 3 ou 4 !!

catherine
Reuille 25 Mehr 68 Heibst 67 Chouart 77 02 51 93
Cagnard 91 92 Leruth 08 et Belgique (Namur Luxembourg )Toussenel 55 Bourlier 55 Beaufort 89

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Un peu d'histoire, Sous quel roi vivaient nos ancêtres :

François 1er 1515/1547 Henri II 1547/1559 François II 1559/1560 Charles IX 1560/1574 Henri III 1574/1589 Henri IV 1589/1610 Louis XIII 1610/1643 Louis XIV 1643/1715 Louis XV 1715/1774 Louis XVI 1774/1792
Madeleine.S22
Recherche d'héritier
Envoyé le: lundi 25 juin 2007 15:24


Inscrit le: 25/01/2006
Messages: 30
Bonjour,

Agence ou notaire c'est idem. Ce sont des gestionnaires d biens. Mais il y a d'autres piste comme le service des domaines à la direction des impots en préfecture (parfois), la chambre de l'agriculture ou encore le regisre des Déclaration d'Intention d'Aliéner en mairie sur lequel est porté le quartier, la superficie, et le montant du bien. Il faut que votre bien soit situé dans ce périmètre.
Demander toujours plusieurs avis. C'est important

Madelein
Olivier.F375
Recherche d'héritier
Envoyé le: mardi 26 juin 2007 11:30


Inscrit le: 07/06/2007
Messages: 39
voila de bonnes nouvelles
notre trouvaille Madame CORNUT Emillienne serait d'apres elle la seule héritière car son oncle Jean et sa tante Rose n'avaient pas d'enfant et son frere est décédé depuis 2005.

Est ce que quelqu'un sait si un des propriétaires peut vendre son morceau avant de sortir de l'indivision?
J'ai une agence immobilière qui m'a dit que non. il m'on dis qu'il fallait tout d'abord procéder au partage et ensuite effectuer la vente. Je pose la question car j'ai Madame Cornut qui voudrai vendre son morceau pour récuperer un peu d'argent pour ses derniers jours.

Merci d'avance

Olivier
Mamy Ge
Recherche d'héritier
Envoyé le: mardi 26 juin 2007 11:51



Inscrit le: 11/04/2006
Messages: 638
Bonjour Olivier,

A mon avis (mais ça n'est que mon avis) je pense que si elle veut vendre en tant qu'indivis vous seriez prioritaire, et de toute façon elle ne pourrait le faire sans votre accord.

N'y a t il pas dans les Tribunaux des conseillers juridiques qui gratuitement pourraient vous renseigner, il est certain qu'un notaire devrait normalement être au courant de ces choses qui somme toute doivent arriver bien des fois. N'avez vous pas ou l'autre héritière
un notaire personnel (suite à un achat immobilier) qui n'aurait rien à voir avec cette succession et qui pourrait vous conseiller sans a priori ?

Bon courage, le fait d'avoir trouvé l'autre héritier est déjà un bon point.

Bonne journée

Geneviève

Olivier.F375
Recherche d'héritier
Envoyé le: mardi 26 juin 2007 13:37


Inscrit le: 07/06/2007
Messages: 39
je crois que j'ai trouvé ma réponse sur le site de "jurisprudentes":
http://www.jurisprudentes.org/bdd/article.php3?id_article=485
d'apres eux on est obligé de passer par le partage avant de pouvoir vendre.

Ce site est tres bien fait avec pas mal de Questions/Réponses.

En effet il y a un droit de preemption des propriétaires quand la vente s'effectue avec un etranger(personne en dehors de l'indivi)
http://www.jurisprudentes.org/bdd/article.php3?id_article=1386

Merci pour vos conseils
Marie-Claude.B38
Recherche d'héritier
Envoyé le: mardi 26 juin 2007 19:31



Inscrit le: 11/01/2006
Messages: 2 060
Bonsoir,
Olivier bravo, la ténacité paye sans avoir besoin de notaire par parenthèse !
Bonne chance
Olivier.F375
Recherche d'héritier
Envoyé le: mardi 3 juillet 2007 15:42


Inscrit le: 07/06/2007
Messages: 39
on vient de rentrer en contact avec la belle-fille de madame CORNUT qui va prendre contact avec leur notaire pour savoir si Madame CORNUT est bien l'unique héritiere de leur branche. La belle-fille à l'air trés sympa c'est deja ça

En parallèle je cherche du coté des castillon et ce soir je dois appeler une petite fille pour savoir si elle n'a pas déja hériter de quelque chose car son frere n'a rien de son coté. Comme les freres et soeur ne se parlent plus (encore une histoire d'héritage) je suis obligé de contacter les deux.

Voila pour les dernières news mais le dossier n'est pas encore clos.

Est ce que quelqu'un sait ce que veut dire la lettre derriere le N° de parcelle ?
dans mon cas le "P" dans I167p
ce "P" est mentionné dans certain acte mais pas partout et doit certainement avoir un lien avec l'indivision.

J'ai retrouvé un acte de Vente à mon grand Pere, de terrains dont le I165p, mais il n'ai rien précisé sur l'indivision.
Madeleine.S22
Recherche d'héritier
Envoyé le: mardi 3 juillet 2007 17:29


Inscrit le: 25/01/2006
Messages: 30
Bonsoir Olivier

Le p signifie pour partie. Cela veut dire que la parcelle a été divisée. Cela n'a rien à voir avec l'indivision mais avec la division du terrain. Les propriétaires ne son pas concernés par cette distnction propre au cadastre.

Madeleine
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