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Vanessa1409
Le décès est-il notifié sur acte de naissance
Envoyé le: mercredi 25 avril 2018 17:02


Inscrit le: 19/03/2018
Messages: 6
Bonjour,

J'ai demandé la copie intégrale de l'acte de naissance de mon grand père né à Mons en Belgique. Néanmoins il n'apparaît aucunes mentions concernant son décès.
Pourtant on m'as bien confirmé qu'il était décédé.

Est-ce normal?

Merci à tous pour votre aide! : )
AFT
Le décès est-il notifié sur acte de naissance
Envoyé le: vendredi 27 avril 2018 14:41



Inscrit le: 21/02/2007
Messages: 1 042
Bonjour,

Je ne sais pas si c'est normal, mais cela arrive si la commune de décès n'a pas prévenu la commune de naissance.

Les communes belges n'ont pas non plus l'habitude de prévenir les communes étrangères d'un mariage ou d'un décès en Belgique.

Cordialement,
Annie-Françoise


Betty.W14
Le décès est-il notifié sur acte de naissance
Envoyé le: vendredi 27 avril 2018 15:10



Inscrit le: 26/02/2010
Messages: 1 058
Il serait bien que vous indiquiez une date... la législation change.
Il s'agit de votre grand-père mais nous ignorons si avez 20 ans ou 80 ans. Blink
Vanessa1409
Le décès est-il notifié sur acte de naissance
Envoyé le: vendredi 27 avril 2018 15:44


Inscrit le: 19/03/2018
Messages: 6
Bonjour Annie-Françoise,

Je vous remercie beaucoup pour votre réponse.
En effet mon grand père est né à Mons (Belgique) mais serait à priori décédé en France. Mais je ne sais pas dans quelle vie.

Donc ce serait éventuellement du au faite que la commune de son décès n'ai pas communiqué son décès en Belgique?

Encore merci pour votre réponse.

Bien à vous,

Vanessa
Vanessa1409
Le décès est-il notifié sur acte de naissance
Envoyé le: vendredi 27 avril 2018 15:45


Inscrit le: 19/03/2018
Messages: 6
Bonjour Betty,

Je n'avais pas pensé à ce détail! Embarassed

Mon grand-père est né le 29/04/1932.

Bien à vous,

Vanessa
David.L523
Le décès est-il notifié sur acte de naissance
Envoyé le: lundi 30 avril 2018 22:02


Inscrit le: 21/08/2006
Messages: 131
Bonjour,

un acte de naissance en Belgique n'a jamais de mention marginale, excepté une légitimation d'un enfant par mariage.

Cordialement
David.L523
Le décès est-il notifié sur acte de naissance
Envoyé le: lundi 30 avril 2018 22:04


Inscrit le: 21/08/2006
Messages: 131
il reste les registres de population en Belgique, logiquement s'il quitte la commune ça doit être indiqué et pour où, mais faut encore avoir accès car moins de 100 ans
Delaroche.Michel
Le décès est-il notifié sur acte de naissance
Envoyé le: vendredi 11 janvier 2019 15:35


Inscrit le: 22/02/2015
Messages: 3
Bonjour,
Ou puis- je consulter ces registres de population sur Mons?
La mère de ma grand mère a quitter la Belgique vers 1895 . Elle est descendue sur Parie comme nourrice femme de ménage et cuisinière
Mais comme tous, impossible d’avoir date et lieu de décès...
Merci de votre aide
Agnes.B305
Le décès est-il notifié sur acte de naissance
Envoyé le: vendredi 11 janvier 2019 17:02



Inscrit le: 21/11/2010
Messages: 2 486
Bonjour,

Pouvez vous indiquer ses nom prénom et date de naissance ?

Cordialement
Agnès
Delaroche.Michel
Le décès est-il notifié sur acte de naissance
Envoyé le: vendredi 11 janvier 2019 17:19


Inscrit le: 22/02/2015
Messages: 3
Rosa Lixon née le 28 juin 1878 naissance à Mons en Belgique dans l’hospice de la maternité
Agnes.B305
Le décès est-il notifié sur acte de naissance
Envoyé le: samedi 12 janvier 2019 08:33



Inscrit le: 21/11/2010
Messages: 2 486
Bonjour,

En 1931, lors du mariage de sa fille, Rosa est à Neuilly sur seine .
Avez vous cherché dans les tables de l'enregistrement de Neuilly , en ligne jusqu'en 1969, sur les AD 92 ?

Sur le remariage en 1955, que dit-on de Rosa ?

Cordialement
Agnès
David.L523
Le décès est-il notifié sur acte de naissance
Envoyé le: samedi 12 janvier 2019 21:59


Inscrit le: 21/08/2006
Messages: 131
Bonjour

les registres de population doivent être à la commune, s'ils n'ont pas été détruits ou perdus, maintenant vu la taille de la ville ça doit-être comme chercher une aiguille dans une meule de foin à moins d'avoir une adresse

né en 1932 les registres de population sont soumis à restriction de consultation de 120 ans , donc pas d'accès au delà de cette période

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