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recherche sur ma grd-mére (marie jeanne Pourrat dit Duchic) - Filae.com
Raphael.V5
recherche sur ma grd-mére (marie jeanne Pourrat dit Duchic)
Envoyé le: dimanche 30 octobre 2005 10:39



Inscrit le: 21/10/2005
Messages: 2
[:'(] bonjour à tous
Je n'arrive pas a trouver le nom de mes arrieres grand-parents maternel. Ma grand-mére aurait été adopté...
Elle porte le nom de Marie -jeanne pourrat dit Duchic née dans la Loire à Saint-Etienne le 18/03/1913. Elle s'est mariée le 10/02/1943 avec Jean-Pierre Grenier à Rousillon (38). Elle est décédé dans cette même ville le 07/04/1959.
Je ne peux par ce fait connaitre mes ancêtres du côté de ma grand-mére et cela me mets dans un grand desarois.
Je pense que vous comprendrais tous cette sensation de vide...
Je vous remerci tous par avance pour tous les renseignements que vous pourait me donner...
Lucile B69
recherche sur ma grd-mére (marie jeanne Pourrat dit Duchic)
Envoyé le: dimanche 30 octobre 2005 11:01



Inscrit le: 18/07/2002
Messages: 7 502

Bonjour,

Voyez cette page de geneafrance

2°) Si votre recherche porte sur un abandon datant de moins de 150 ans, ou si vous ne trouvez rien aux Archives Départementales, c'est à l'Aide Sociale à l'Enfance actuelle, dite A.S.E. mais parfois surnommée autrement dans certains départements (ex : Protection de l'Enfance...) qu'il faut s'adresser.


 

L'Aide Sociale à l'Enfance actuelle relève du Conseil Général et non plus de la Préfecture depuis deux décennies (lois de décentralisation).


 

L'enfant concerné (lui seul, ou sa descendance s'il est décédé) peut s'adresser au Service de l'Aide Sociale à l'Enfance relevant du Conseil Général du département où il a été abandonné, pour demander à consulter son dossier.


 

Cas de figure :

- s'il s'est agi d'un accouchement dit "sous x", rien ne sera mentionné évidemment sur l'identité de la mère ; - s'il s'est agi d'un abandon au "Bureau Ouvert" (première moitié du XX° siècle), il y aura le P.V. d'abandon avec quelques indications : l'habillement de l'enfant, par exemple, et parfois le motif de l'abandon ;


 

- s'il s'est agi d'une remise de l'enfant à l'A.S.E. avec demande de secret sur la filiation, les renseignements à ce sujet seront occultés


 

- s'il s'est agi d'un délaissement ayant entraîné un jugement déclaratif d'abandon (article 350 du C.C.), rien ne s'oppose à ce que l'enfant ait connaissance de son identité d'origine.


 

L'A.S.E. dépose ses archives comme tout le monde aux AD, dans une série dont on ne parle généralement pas (ex. : série W), mais va les rechercher pour consultation en ses services. Il faut donc absolument passer par l'A.S.E. pour y accéder.


 

Si certains services départementaux sont encore réticents, il convient de leur rappeler la législation concernant les droits des usagers, pour les amener à être plus compréhensifs et coopératifs...


 


 

Références :


 

Site destiné à tous ceux et toutes celles qui sont nés sous x, abandonnés, adoptés ou non, issus d'une IAD, nés de père inconnu ou sont : mère ou père de naissance, membre de la famille d'origine
http://garf.x-en-colere.org/

Conseil national pour l'accès aux origines personnelles (CNAOP)
http://www.famille.gouv.fr/dossiers/cnaop/sommaire.htm

Amicalement

Lucile



Raphael.V5
recherche sur ma grd-mére (marie jeanne Pourrat dit Duchic)
Envoyé le: dimanche 30 octobre 2005 20:11



Inscrit le: 21/10/2005
Messages: 2
Je tiens à vous remercier pour tous ces renseignements
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