Inscrit le: 20/11/2011
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Bonjour,
Je suis passionnée de généalogie, bien qu en ce moment je n ais pas de temps à y consacrer. Je sais que ma question n'a pas forcément sa place ici mais je recherche désespérément des renseignements utiles concernant le probleme que je rencontre et je me dis qu il est possible que d autres passionnes de généalogie ayant une ascendance en Espagne pourraient avoir rencontre la même situation.
La maman de mon mari était d'origine espagnole (elle est décédée), est devenue française lors de son mariage avec le papa de mon mari et à vécu en France.
Elle avait un frère, célibataire et sans enfant, lui aussi français et décédé aujourd'hui, et une sœur, elle aussi célibataire et sans enfant.
La sœur de ma belle mère ainsi que les parents de cette fratrie étaient de nationalité espagnole et vivaient en Espagne dans la province d'alicante ou ils possédaient un appartement.
À la mort du grand père de mon mari, la grand mère et sa fille (la tante de mon mari) ont naturellement continué à occuper l appartement. La maman a effectué devant notaire un acte stipulant que sa fille conservait l usufruit de cet appartement jusqu'à sa mort. Aucun autre document n à été effectué à la mort de la grand mère il n'y a pas eu de "succession".
Cette tante vient de décéder. D après les informations que nous avons l appartement était resté au nom de la grand mère et sa fille l occupait puisqu elle en avait l usufruit.
Les 3 membres de la fratrie étant décédés, les seuls héritiers potentiels de ce bien sont donc mon beau père, mon mari, et sa sœur.
Nous ne parlons qu un espagnol très limité et certainement pas suffisant pour comprendre tout ce que pourrait nous exposer un notaire espagnol. Cet appartement n à pas une grande valeur mais c est tout de même ce qu ont laissé les grands parents à leur descendance et mon mari et sa sœur ne souhaitent pas renoncer à cet heritage.
Nous nous sommes rapproché de 2 notaires qui nous ont répondu ne pas être compétents pour nous venir en aide, nous expliquer la loi espagnole concernant la succession, et les demarches à effectuer. Nous travaillons tous à temps plein et n avons pas la possibilite de faire le voyage quand bon nous semble donc nous aimerions traiter un maximum de choses depuis la France avant de nous rendre sur place pour finaliser les choses. Nous n avons pas de grands moyens qui nous permettraient d engager trop de frais à l avance.
Merci à tous ceux qui auront eu le courage de me lire jusqu à la fin et merci aussi à ceux qui me répondront.
Bonnes recherches
Marjorie
Bénévole à Sète (34)
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