Forums

 
Documents différents mais identiques - Filae.com
Sophie.P1763
Documents différents mais identiques
Envoyé le: mardi 24 mai 2016 16:24


Inscrit le: 26/11/2013
Messages: 8
Bonjour,
J'espère être sur le bon forum, je ne savais pas trop ou poser ma question.

J'ai obtenu l'extrait d'acte de naissance de mon grand-père paternel suite à une demande en mairie.
Mon père sachant que je faisais des recherches me donne l'acte de naissance de son père.
Et là, nous avons été très surpris car il ne s'agit pas du même document.
Toutes les indications sont les mêmes, ce sont aussi les mêmes témoins sur les deux actes, l'écriture est la même, mais ils ne sont pas identiques, les signatures ne sont pas situées au même endroit..
L'acte original date de 1909.
Est-ce qu'à l'époque certains actes étaient fait en 2 exemplaires, dans 2 registres différents?
"fabien.M"
Documents différents mais identiques
Envoyé le: mardi 24 mai 2016 16:31



Inscrit le: 19/01/2011
Messages: 8 546
:up: OUI registre communal et départemental

Les actes de l'état-civil sont établis et conservés dans les mairies. Cependant, il existe différentes situations en fonction du nombre d'habitants de la commune.

Tous les actes de l'état civil sont établis en deux exemplaires : l'original et son double
un conservé à la mairie
l'autre déposé dans les greffes puis remis aux archives départementales


C'est le cas le plus général mais des communes ne voulant pas conserver l'état-civil de plus de 100 ans l'ont remis aux Archives Départementales. Une loi de 1970 oblige aussi les communes de moins de 2000 habitants de déposer aux archives départementales leur état civil de plus de 150 ans, ainsi que les plans et registres cadastraux ayant cessé d'être en service depuis plus de trente ans. Cependant, toutes ne l'ont pas fait…
Il existe donc de grandes disparités

Sophie.P1763
Documents différents mais identiques
Envoyé le: mercredi 25 mai 2016 18:20


Inscrit le: 26/11/2013
Messages: 8
Merci pour ces explications.
Répondre |  | 

Aller au forum