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Vente de titre ou ...Héritage en perdition (2 - Filae.com
Christophe Gagneux
Vente de titre ou ...Héritage en perdition (2
Envoyé le: mercredi 12 janvier 2005 17:31



Inscrit le: 27/08/2004
Messages: 10
suite à ma premiere question, peut-on perdre un titre et/ou une particule si l'on est deshérité par ses parents ?(époque entre 1821 et 1850)merci
Alain Gaston
Vente de titre ou ...Héritage en perdition (2
Envoyé le: jeudi 13 janvier 2005 12:25



Inscrit le: 06/01/2004
Messages: 2 509
Au cas où, pose ta question à GENEANET, il y a un partenariat avec la chambre des généalogistes professionnels :

http://news.geneanet.org/fr/search.php?topic=164&name=CSGHF&affiche=all

Tu peux poser ta question dans la rubrique "Poster une News".
@L@G@

Quand je vois ce que je vois et que j'entends ce que j'entends, je suis bien content de penser ce que je pense.

Simone Doutrelant
Vente de titre ou ...Héritage en perdition (2
Envoyé le: vendredi 14 janvier 2005 11:25



Inscrit le: 02/10/2003
Messages: 1 225
Je pense que oui essayer de consulter sur le site gouvernemental la loi sur les successions en général.je pense que sa s'arrête à la 4 eme génération.
Amicalement.
Simone D.
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