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CD Les NATURALISATIONS entre 1900 et 1960... C'EST ICI .... - Filae.com
Khireddine1
CD Les NATURALISATIONS entre 1900 et 1960... C'EST ICI ....
Envoyé le: lundi 17 septembre 2018 14:24


Inscrit le: 17/09/2018
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Bonjour je cherche le décret de naturalisation de mon grand père:
Mohamed Lif .
Naissance le 26/10/1899 à Bordj Menaiel (Alg) .
c'est un prisonniers de guerre française d’après les renseignements fournis par l'autorité militaire allemande :
Garde: serg.
Unité: D . 92 bis.
Camp: Frontstalag 184.
Pays : France.
Lieu: Angouleme.
Liste: Liste officielle N° 36 de prisonniers français a paris le 30 Octobre 1940.


D'avance, merci de votre aide
Merci
Khireddine1
CD Les NATURALISATIONS entre 1900 et 1960... C'EST ICI ....
Envoyé le: lundi 17 septembre 2018 14:59


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Bonjour je cherche le décret de naturalisation de mon grand père:
Mohamed Lif .
Naissance le 26/10/1899 à Bordj Menaiel (Alg) .
c'est un prisonniers de guerre française d’après les renseignements fournis par l'autorité militaire allemande :
Garde: serg.
Unité: D . 92 bis.
Camp: Frontstalag 184.
Pays : France.
Lieu: Angouleme.
Liste: Liste officielle N° 36 de prisonniers français a paris le 30 Octobre 1940.


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Khireddine1
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Envoyé le: lundi 17 septembre 2018 14:59


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Bonjour je cherche le décret de naturalisation de mon grand père:
Mohamed Lif .
Naissance le 26/10/1899 à Bordj Menaiel (Alg) .
c'est un prisonniers de guerre française d’après les renseignements fournis par l'autorité militaire allemande :
Garde: serg.
Unité: D . 92 bis.
Camp: Frontstalag 184.
Pays : France.
Lieu: Angouleme.
Liste: Liste officielle N° 36 de prisonniers français a paris le 30 Octobre 1940.


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Khireddine1
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Envoyé le: lundi 17 septembre 2018 15:04


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Bonjour je cherche le décret de naturalisation de mon grand père:
Mohamed Lif .
Naissance le 26/10/1899 à Bordj Menaiel (Alg) .
c'est un prisonniers de guerre française d’après les renseignements fournis par l'autorité militaire allemande :
Garde: serg.
Unité: D . 92 bis.
Camp: Frontstalag 184.
Pays : France.
Lieu: Angouleme.
Liste: Liste officielle N° 36 de prisonniers français a paris le 30 Octobre 1940.


D'avance, merci de votre aide
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Tradmusta
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Envoyé le: mardi 18 septembre 2018 16:06


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Bonjour Denise,

Merci d'avoir pris le temps de me lire et me chercher ces informations qui concerne mon arriere grand-pere : MEZAÏ AHMED , NE : 1873 AMMAL
recrutre au service militaire en 1897 jusqu'au 1919


Merci encore et très bonne fin de journee

Racha.
Djefeldaniel
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Envoyé le: mardi 18 septembre 2018 21:36


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Bonjour Denise
Je voudrais savoir si mon grand est naturalisé français
Son nom : DJEFEL Mohamed né 1885 a fort national,
Date de décès 1956. Merci
Ghinachadou2
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Envoyé le: mercredi 19 septembre 2018 19:07


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Bonjour ,
Sauriez-vous me dire si mon arrière grand père du nom
BEDDIAR
OTMANE né le 26Avril 1874 au douar Merahna commune de Souk-ahras Algérie ferait partie de ceux qui se sont fait naturalisés.cordialement et bonne journée.
Z.Khier
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Envoyé le: jeudi 20 septembre 2018 01:09


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29 octobre 2013
Nationalité et Naturalisation
Page mise à jour le 26/09/2013
I – PROCEDURE JURIDICTIONNELLE LIEE A LA NATIONALITE
• Pour obtenir un certificat de nationalité française, il convient de s'adresser selon les cas :
o au tribunal d'instance du lieu de domicile du requérant, s'il réside en France,
o au tribunal d'instance du lieu de naissance du requérant, s'il est né en France mais réside à l'étranger,
o au tribunal d'instance du 1er arrondissement de Paris (Service de la nationalité des Français établis hors de France, 30 rue du Château des rentiers, 75647 Paris Cedex 13 ), si le requérant est né et réside à l'étranger.
• Pour obtenir une copie de la minute d'une décision relative à un recours en contentieux de nationalité, il convient de s'adresser selon le cas :
o au greffe du tribunal d'instance ou du tribunal de grande instance qui a statué sur l'affaire (décisions de moins de 30 ans),
o aux Archives départementales du ressort territorial de la juridiction (décisions de plus de 30 ans).
→ Consulter l'annuaire des tribunaux compétents en matière de nationalité, et l'annuaire des tribunaux de grande instance qui statuent sur le contentieux en matière de nationalité.

• L'administration centrale du ministère de la Justice conserve essentiellement les dossiers de contentieux de la nationalité.
→ Consulter la notice sur les dossiers de contentieux de la nationalité.

• Pour en savoir plus sur les aspects juridiques de la nationalité.
→ Consulter les fiches relatives à la nationalité sur le site internet
www.service-public.fr

II – LA PROCEDURE ADMINISTRATIVE D'ACCES A LA NATIONALITEPAR NATURALISATION
Jusqu'en 1945, l’instruction des dossiers de naturalisation était confiée au ministère chargé de la population. Depuis 2007 le ministère de l'Intérieur exerce cette compétence. Il convient donc d'adresser sa demande à ce ministère
• pour obtenir le numéro d'enregistrement d'un dossier (Direction générale des étrangers en France - Direction de l'accueil, de l'accompagnement des étrangers et de la nationalité - Sous-direction de l'accès à la nationalité française - Bureau des affaires juridiques et du contentieux - 12, rue Francis Le Carval, 44404 Rezé cedex - tél : 02.40.84.46.00),
• pour obtenir la copie ou l'ampliation d'un décret de naturalisation (Direction de l'accueil, de l'intégration et de la citoyenneté - Sous-direction de l'accès à la nationalité française - 93 bis, rue de la Commune de 1871, 44404 Rezé cedex - tél : 02 40 84 46 00, télécopie : 02 40 32 32 75).
→ Consulter la notice sur les décrets et les dossiers de naturalisation


III – LE CAS PARTICULIER DES ALGERIENS
1 - Avant l'indépendance : l'admission à la qualité de citoyen français par jugement
Texte de référence :
Loi du 4 février 1919 sur l'accession des indigènes d'Algérie aux droits civiques dite « Loi Jonnart » (JORF du 6 février 1919 page 1358).
Art. 6 - Les demandes sont enregistrées auprès du greffe du tribunal civil, s'il ne se produit aucune opposition, le tribunal de première instance, à la première audience publique déclare que le postulant remplit les conditions fixées par la loi et est admis à la qualité de citoyen français. Mention de cette déclaration sera faite en marge de l'acte de naissance et de l'acte de mariage du postulant. Si le postulant n'est pas inscrit sur les registres des actes d'état civil semblable mention sera portée sur l'acte de notoriété. Cet acte sera déposé au greffe du tribunal de première instance et au secrétariat de la mairie.
Pour obtenir la copie d'une déclaration d'admission à la qualité de citoyen français
Les archives produites par les juridictions de première instance d'Algérie sont conservées en Algérie ; il convient de s'adresser, selon les cas, aux services suivants :
• au greffe de la juridiction concernée en Algérie, dont l'adresse figure sur le site internet du ministère de la Justice de la République algérienne, démocratique et populaire (www.mjustice.dz),
• aux Archives nationales de la république algérienne, démocratique et populaire (www.archives-dgan.gov.dz),
• aux Archives régionales à Alger (3, rue Djilali Benamara, Alger),
• aux Archives régionales à Constantine (1, rue du docteur Moussa, Constantine),
• aux Archives régionales à Oran (3, Bd du Colonel Abderrazak, Oran),
• au service des archives de la Wilaya de Batna (05000 Batna),
• au service des archives de la Wilaya de Sidi-Bel-Abbès (22000 Sidi-Bel-Abbes).
2 - Après l'indépendance : l'option de la nationalité française (pour les résidents en France)
Textes de référence :
Ordonnance 62-825 du 21/07/1962 qui permettait aux personnes françaises de statut civil de droit local originaires d'Algérie de souscrire une déclaration selon les articles 152 et suivants du Code de la nationalité française (Titre VII - ordonnance 45-2441 du 19/10/1945 et loi 60-752 du 28/07/1960). Cette procédure impliquait, sauf cas exceptionnels, de fixer son domicile sur le territoire de la République française tel que constitué en juillet 1962.
Décret 62-1475 du 27/11/1962 relatif à la procédure de reconnaissance de la nationalité française prévue à l'article 2 de l'ordonnance 62-825 du 21-07-1962.
Les personnes concernées avaient jusqu'au 23 mars 1967 pour souscrire cette déclaration au regard de l'article 1er alinéa 1 de la loi 66-945 du 20/12/1966, modifiant l'ordonnance 62-825 du 21-07-1962 relative à certaines dispositions concernant la nationalité française.
Pour obtenir la copie de la décision d'option pour la nationalité française
Il convient de contacter le ministère de l'Intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration - Direction de l'accueil, de l'intégration et de la citoyenneté - Sous-direction de l'accès à la nationalité française - 93 bis, rue de la Commune de 1871, 44404 Rezé cedex (tél : 02 40 84 46 00, télécopie : 02 40 32 32 75).

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Bonjour Denis.P348,
Je suis à la recherche de la preuve de naturalisation de mon défunt père, si toutefois existe-t-il un décret de naturalisation sur le CD.
Nom : KHIER
Prénom : Mabrouk
Né le 15 mai 1923 à TASSAMEURT département de Constantine
ou bien
Né en 1923 à TASSAMEURT département de Constantine.
Parti pour la France en 1940, ancien ouvrier mineur.
Détenteur d'une carte nationale d’identité française, établie le 02 septembre 1950, à Saint-Etienne, département de la Loire, sur laquelle est mentionné, nationalité française.
Détenteur d'un passeport de la république française, établi en 1957, sur lequel est mentionné, nationalité française.
Je vous serais très reconnaissante, de m'aider dans cette démarche de recherche si vous détenez l'information.
Encore merci pour les efforts fournis, bon courage.







Bouhamidi64
CD Les NATURALISATIONS entre 1900 et 1960... C'EST ICI ....
Envoyé le: jeudi 20 septembre 2018 11:57



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Messages: 102 234
je cherche le decret de naturalisation de mes ascendants:
-Bouhamidi mohamed ben maamar ben hamadi né en1880 a Abadla Colomb Béchar Dépatement de la Saoura.
-Bouhamidi maamar ben hamadi.
Bouhamidi64
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Envoyé le: jeudi 20 septembre 2018 12:35



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Bonjour Dénise... SVP pouvez- vous me faire une recherche du decret de naturalisation de mes ascendants:
-Djellil kaddour ben djillali ben mansour né 09 03 1894 a tagdemt a tiaret
-Djellil Djillali ben mansour

Merci Denise pour tes efforts
Denise.P348
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Envoyé le: jeudi 20 septembre 2018 20:35



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Bonsoir

Sur le CD il n'y a pas de naturalisation par DECRET au nom de KHIER
ni par nom ni par date de naissance ni par lieu de naissance.

Denise
Denise.P348
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Envoyé le: jeudi 20 septembre 2018 20:41



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Bonjour,

Il n'y pas sur le CD de naturalisation au nom de DJELLIL

Denise
Denise.P348
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Envoyé le: jeudi 20 septembre 2018 20:43



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Bonjour,

Il n'y a pas de naturalisation sur le CD au nom de BOUHAMIDI

Denise
Micou.Mario
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Envoyé le: vendredi 21 septembre 2018 15:07


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bonjour, je recherche la naturalisation de mon arrière grand père CHELIHI Ahmed ben belkacem né en Algérie en 1896. je voudrai avoir le décret de naturalisation sa date et son numéro.merci
Imc0789
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Envoyé le: samedi 22 septembre 2018 20:55


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Bonjour Denis,

pourriez-vous voir dans vos CD s'il vous plait, la date et le N° décret et celui de la naturalisation de mon si mon grand père : AZIB Mohand ou AZIBI mohand né 25/05/1998 en Algérie.

en effet, je l'est trouvé dans le journal officiel du 02/10/1920 en cherchant AZIBI , il a été soldat du régiment de tirailleurs.

Merci d'avance .
Sincères salutations.
Protecenvironnement
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Envoyé le: dimanche 23 septembre 2018 17:46


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bonjour,
je cherche décret de naturalisation de
HADJAR SAID
né le 29 OCTOBRE 1935
mes sincères remerciements
bonne continuation
Looky773
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Envoyé le: dimanche 23 septembre 2018 23:59


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Salut Denise.P348, voilà je suis à la recherche du décret de naturalisation de mon grand père qui a fait la 1ère Guerre Mondiale de 1917 à 1920:
- MESSOUS Lamri Né le 16-10-1897 à Dehamcha commune Takitount Setif Algérie.
Merci de me répondre.
Andre.P43
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Envoyé le: mardi 25 septembre 2018 15:40


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Bonjour Denise,

je cherche le numéro de décret de naturalisation de José Daniel Jacinte MONTORO né à Oran le 11/02/1909.

D'avance, merci

Philippe
Chouchac
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Envoyé le: jeudi 27 septembre 2018 00:11


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bonjour
je souhaite que vous m'aidiez A trouver les décrets de naturalisation de mes grand parents au no m de BEN GANA merci
Manon.Bassi11
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Envoyé le: vendredi 28 septembre 2018 12:59


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Bonjour,

Pourriez-vous m’aidez à trouver le document de naturalisation de mon grand-père italien, Luigi BASSI, né à Breda di Piave en 1922 ?

Cordialement,

Merci
Denise.P348
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Envoyé le: dimanche 30 septembre 2018 14:39



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Bonjour Philippe,

J'ai trouvé sur le CD deux naturalisations au nom de MONTORO José mais l'un est né en 1901 en Espagne et l'autre en 1908 au Maroc

Denise
Denise.P348
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Envoyé le: dimanche 30 septembre 2018 14:41



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Bonjour,
BISKRI Mohamed
né le 24/08/1906 au Douar-N'Gaous (Constantine)
Naturalisé le 18/12/1909 par décret d'admission n° 13971-29

Denise
Micou.Mario
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Envoyé le: dimanche 30 septembre 2018 14:45


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bonjour, je recherche la naturalisation de mon arrière grand père CHELIHI Ahmed ben belkacem né en Algérie en 1896. je voudrai avoir le décret de naturalisation sa date et son numéro.merci
Denise.P348
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Envoyé le: dimanche 30 septembre 2018 14:55



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Bonjour Manon

Je n'ai pas trouvé de naturalisations sur le CD de 1900 à 1950 au nom de BASSI Luigi.

Par contre sur ce site si vous faites une recherche par individu il existe une naturalisation au nom de BASSI Luigi entre 1900 et 1963.

Faites votre demande en demandant l'aide d'un(e) abonné(e).

Denise
Denise.P348
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Envoyé le: dimanche 30 septembre 2018 14:57



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Bonjour,

Il n'y a pas de naturalisations sur le CD au nom de BEN GANA.

Denise
Looky773
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Envoyé le: dimanche 30 septembre 2018 20:37


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Re-Salut Denise.P348, voilà je suis toujours à la recherche du décret de naturalisation de mon grand père:
- MESSOUS Lamri Né le 16-10-1897 à Dehamcha commune Takitount Setif Algerie.
il a fait la 1ere guerre mondiale de 1917 à 1920
j'attend votre retour avec impatience.
Merci
Looky773
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Envoyé le: dimanche 30 septembre 2018 23:33


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Re-Salut Denise.P348, voilà je suis toujours à la recherche du décret de naturalisation de mon grand père:
- MESSOUS Lamri Né le 16-10-1897 à Dehamcha commune Takitount Setif Algerie.
il a fait la 1ere guerre mondiale de 1917 à 1920
j'attend votre retour avec impatience.
Merci
Denise.P348
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Envoyé le: lundi 1 octobre 2018 13:57



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Bonjour,

Je n'ai trouvé aucune naturalisation au nom de MESSOUS

Rien trouvé non plus par date de naissance.

Denise
Micou.Mario
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Envoyé le: lundi 1 octobre 2018 19:12


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Re-Salut Denise.P348,, je recherche la naturalisation de mon arrière grand père CHELIHI Ahmed ben belkacem né en Algérie en 23/01/1896. je voudrai avoir le décret de naturalisation sa date et son numéro.merci
Denise.P348
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Envoyé le: lundi 1 octobre 2018 21:47



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Bonjour,

BISKRI Mohamed a bien été naturalisé le 18/12/1929.

Comme je l'ai déjà dit de nombreuses fois, il n'est pas possible d'obtenir de copie d'un décret de naturalisation, SEULE LA PERSONNE NATURALISEE LE PEUT.

Vous avez la date du décret et le numéro vous pouvez par contre obtenir copie du dossier de la demande de naturalisation en allant sur le site :
www.archives-nationales.culture.gouv.fr
SIV

Denise



Samir.A190
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Envoyé le: mardi 2 octobre 2018 17:04


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Bonjour Denise.P348
pouvez-vous me renseigner si le nom de mon grand père figure sur la liste des personnes naturalisées
Nom: ABDI ou HABDI
Prénom: AHMED
Né le 17/01/1901 en Algérie
merci
Denise.P348
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Envoyé le: mardi 2 octobre 2018 21:59



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Bonsoir,

2 ABDI naturalisés mais

un Cherif né en 1907 à Alger
et Djilali né en 1905 à Alger

pas de naturalisation au nom de HABDI

Denise
Algerplage24
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Envoyé le: mardi 2 octobre 2018 22:37


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Bonjour Denise;
SVP je cherche si le nom de mon grand père sur le CD de naturalisation,
Nom : HEBBAT
Prenom : Youcef
Né en 1880 à Constantine Algérie, est Décédé le 08/11/1944 à Paris.
Dans l'attente de votre repense veuillez agréer l'expression de mes plus sincères respectueux.
Denise.P348
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Envoyé le: mercredi 3 octobre 2018 13:35



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Bonjour,

Je n'ai pas trouvé de naturalisation sur le CD au nom de HEBBAT.

Denise
Algerplage24
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Envoyé le: mercredi 3 octobre 2018 14:35


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Bonjour Denise;
Merci pour votre repense, si vous me permettez, j'ai trouver dans le site d'archive de la commune de clichy, mon grand père est ecrit dans le registre des décès sous le Nom : HERBERT Youcef.
merci
Micou.Mario
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Envoyé le: mercredi 3 octobre 2018 15:35


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Bonjour Denise.P348,, je recherche la naturalisation de mon arrière grand père CHELIHI Ahmed ben belkacem né en Algérie en 23/01/1896. je voudrai avoir le décret de naturalisation sa date et son numéro. Dans l'attente de votre repense veuillez agréer l'expression de mes plus sincères respectueux.
Kabylel27
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Envoyé le: mercredi 3 octobre 2018 21:24


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Bsr Denise.
Tout d'abord,permettez-moi de vous remercier pour tous les efforts que vous faites afin d'apporter des réponses aux questions posées.
J'amerai bien que vous me renseignez sur mes grands parents ci-après,s'ils ont été naturalisés ou pas?
_ALEM Said né en 1851 (agé de 40 ans en 1891) .
_ALEM Amara né en 1873 (agé de 18 ans en 1891) .
_BENNIA Mebarka née en 1879 (agée de 12 ans en 1891) .
_MEROUANE Ahmed né en 1871 (agé de 20 ans en 1891)
Leur lieu de naissance:Tadmait (EX : Camp du Maréchal) W/Tizi-Ouzou_Algèrie.
Merci.
Denise.P348
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Envoyé le: mercredi 3 octobre 2018 21:46



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Bonsoir,

4 naturalisations au nom de HERBERT
mais avec les prénoms de Albert - David - Jacques et Pierre

Denise
Denise.P348
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Envoyé le: mercredi 3 octobre 2018 21:47



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Bonsoir,

Pas de naturalisation au nom de CHELIHI. Rien non plus par la date de naissance.

Denise
Jacques.Picoulet
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Envoyé le: jeudi 4 octobre 2018 09:24


Inscrit le: 25/06/2018
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Bonjour,

je suis à la recherche de la naturalisation de Etienne KLEBOWSKI né le 17 aout 1894 à Pelplin en Pologne.

Merci pour votre aide.

Cordialement
Denise.P348
CD Les NATURALISATIONS entre 1900 et 1960... C'EST ICI ....
Envoyé le: jeudi 4 octobre 2018 13:21



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Bonjour,

Etienne KLEBOWSKI né le 17/08/1894 à Pelplin
NATURALISE le 02/03/1939 par décret n° 3324-39

Denise
Algerplage24
CD Les NATURALISATIONS entre 1900 et 1960... C'EST ICI ....
Envoyé le: jeudi 4 octobre 2018 14:14


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Merci Denise et bonne journée
Ishakayoub77
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Envoyé le: jeudi 4 octobre 2018 17:11


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je cherche le nom de mon grand per sur le cdrom le nom oudai amara nee 1901 deces 1962
Karim Walid.B
CD Les NATURALISATIONS entre 1900 et 1960... C'EST ICI ....
Envoyé le: vendredi 5 octobre 2018 00:31


Inscrit le: 26/09/2018
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Merci Denise pour votre aide.
Je viens de trouver le journal officiel dans lequel figure le décret de naturalisation de mon grand-père.

Cependant, qui peut me dire si j'ouvre droit à la nationalité française par filiation ou pas? Sachant que mon grand-père avait un statut civil de droit commun en plus d'avoir une mère née française d'un père naturalisé français d'origine maltaise.

Merci d'avance.
Denise.P348
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Envoyé le: vendredi 5 octobre 2018 14:00



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Bonjour Karim,

Je ne suis pas en mesure de vous répondre.

Par contre si vous me donnez les coordonnées de votre grand-père, père et mère (NOM prénom date et lieu de naissance) je pourrai regarder sur le CD de naturalisation s'ils y figurent.

Denise
Denise.P348
CD Les NATURALISATIONS entre 1900 et 1960... C'EST ICI ....
Envoyé le: vendredi 5 octobre 2018 14:45



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Bonjour,

Je n'ai sur le CD aucune naturalisation aux noms de ALEM - BENNIA et MEROUANE

Denise
Zidanemakhloufi275
CD Les NATURALISATIONS entre 1900 et 1960... C'EST ICI ....
Envoyé le: samedi 6 octobre 2018 15:36


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Bonjour Comment allez-vous Daniel: Je suis d'Algérie Trouver un certificat de naissance Makhloufi Saad Né en 1940 Nador de la ville de Nantes volant avec le drapeau de la propriété de la société IP de Brade de France de 1959 1962 dans la ville française de Nice
Anpzn
CD Les NATURALISATIONS entre 1900 et 1960... C'EST ICI ....
Envoyé le: samedi 6 octobre 2018 16:39


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Bonjour,

Je recherche la naturalisation de mon grand père SZAFRANSKI Michal né le 01/02/1925 à CHELMNO (Pologne)

Merci pour votre aide
Zidanemakhloufi275
CD Les NATURALISATIONS entre 1900 et 1960... C'EST ICI ....
Envoyé le: dimanche 7 octobre 2018 13:16


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Bonjour Comment allez-vous Daniel: Je suis d'Algérie Trouver un certificat de naissance Makhloufi Saad Né en 1940 Nador de la ville de Nantes volant avec le drapeau de la propriété de la société IP de Brade de France de 1959 1962 dans la ville française de Nice
Zidanemakhloufi275
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Envoyé le: dimanche 7 octobre 2018 13:16


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Bonjour Comment allez-vous Daniel: Je suis d'Algérie Trouver un certificat de naissance Makhloufi Saad Né en 1940 Nador de la ville de Nantes volant avec le drapeau de la propriété de la société IP de Brade de France de 1959 1962 dans la ville française de Nice
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